Avis de marché - Avis n° 26-94604 du 01/10/2026
Département(s) de publication : 90, 25, 70, 39
Annonce n° 26-94604
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90, 25, 70, 39
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026C086
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références de travaux similaires Qualifications et certifications
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'amélioration des organes hydromécaniques de la prise d'eau des bassins de Grosmagny
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'amélioration des organes hydromécaniques de la prise d'eau des bassins de Grosmagny
Lieu principal d'exécution du marché : Grosmagny
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite aura lieu le mardi 13 octobre 2026, à 14h00, à l'adresse suivante : Entrée Nord des Bassins Route départementale n° 23 GROSMAGNY (90200)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
