A proximité de Groissiat 01100 Ain
Acheteur : INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
2, rue Pierre et Marie Curie - Bellignat
01117 Oyonnax
Tel : +33 474819260
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 06/05/2026  
Secteurs d'activité
Balances électroniques et accessoires.

systèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO₂ et de masses d'extraits

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/04/2026
JOUE - 259299-2026
259299-2026 - Mise en concurrence
France – Balances électroniques et accessoires – systèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO₂ et de masses d'extraits
OJ S 74/2026 16/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielINNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Adresse électroniqueappeldoffre@ct-ipc.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titresystèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO₂ et de masses d'extraits
DescriptionFourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO₂ et de masses d'extraits
Identifiant de la procédure1236296a-2bfc-4edb-986d-525444ed0653
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38311000 Balances électroniques et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titresystèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO₂ et de masses d'extraits
DescriptionFourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de pesée pour le suivi de consommation de CO₂ et de masses d'extraits
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38311000 Balances électroniques et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres06/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielINNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Numéro d’enregistrement35396934800021
Adresse postale2, rue Pierre et Marie Curie
VilleOyonnax
Code postal01100
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueappeldoffre@ct-ipc.com
Téléphone+33 474819260
Adresse internethttps://ct-ipc.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrementna
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis871fadbd-8210-4d72-a326-096235aa3854  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/04/2026 10:20:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis259299-2026
Numéro de publication au JO S74/2026
Date de publication16/04/2026