1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMS de l'Ourcq
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de denrées alimentaires et services associés pour la cuisine de l’EPMS DE l’Ourcq
Description: Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires et de prestations associées. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Les candidats sont invités à privilégier dans leurs offres les produits locaux (achats en circuit court) et de saison dans la composition des prestations.
Identifiant de la procédure: 6f17645c-95e7-48ad-858a-46b387f68f3f
Identifiant interne: 2600004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée André Benoist
Ville: Claye Souilly
Code postal: 77410
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de fourniture de denrées alimentaires et services associés pour la cuisine de l’EPMS DE l’Ourcq
Description: Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires et de prestations associées. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Les candidats sont invités à privilégier dans leurs offres les produits locaux (achats en circuit court) et de saison dans la composition des prestations.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 45 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS de l'Ourcq
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMS de l'Ourcq
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMS de l'Ourcq
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: EPMS de l'Ourcq
Organisation qui traite les offres: EPMS de l'Ourcq
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMS de l'Ourcq
Numéro d’enregistrement: 26770498900016
Adresse postale: Allée André Benoist
Ville: Claye Souilly
Code postal: 77410
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160269500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 576a4798-19d2-4910-9b6e-13a59ed962eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/09/2026 16:29:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 655185-2026
Numéro de publication au JO S: 184/2026
Date de publication: 23/09/2026
