1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Communal d'Action sociale de la Ville de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Description: Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lots 2 et 3) et l'attribution de bon de commande (lot 01). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: 2e591d83-3c8f-4035-abc5-12f0ac6a8c34
Identifiant interne: 2024_MAEP_0405
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Opérations de travaux inférieures ou égales à 89 999 euro(s) HT
Description: Opérations de travaux inférieures ou égales à 89 999 euro(s) HT
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 778490-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Opérations de travaux supérieures ou égales à 90.000 euro(s) HT
Description: Opérations de travaux égales ou supérieures à 90.000 euro(s) HT
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 778490-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Aires de jeux
Description: Aires de jeux
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 778490-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 940 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATELIER VERDANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0474
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0474
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ERANTHIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0474
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SINEQUANON'
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a475
Titre: Opérations de travaux supérieures ou égales à 90.000 euro(s) Ht
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ATELIER VERDANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0475
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0475
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 940 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SINEQUANON'
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0476
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ATELIER VERDANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0476
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24a0476
Titre: Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'aménagements d'espaces publics et d'aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 487438EC-00A8-6728-ECBAA77C351427D1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Ville: Grenoble
Code postal: 38021
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0476763636
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 48743935-B2CE-6270-5BFF711292D1ECCA
Adresse postale: Ville de Grenoble 11 Boulevard Jean Pain, Cs 91066
Ville: Grenoble
Code postal: 38021
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Téléphone: 0476763636
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre Communal d'Action sociale de la Ville de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4874394D-D4ED-1D3C-A49089F1C2B46390
Adresse postale: Centre Communal d'Action sociale de la Ville de Grenoble 47 avenue Marcelin Berthelot
Ville: Grenoble
Code postal: 38100
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Directeur Général
Téléphone: 0476694500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4874395F-DEEF-04FA-623507AE095AD296
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4874396F-E70A-A0C7-AA6AEBD9B3559567
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATELIER VERDANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Ampere
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SINEQUANON'
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-2-1
Adresse postale: 31 Rue Normandie Niemen
Ville: Echirolles
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SINEQUANON'
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-3-1
Adresse postale: 31 Rue Normandie Niemen
Ville: Echirolles
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-1-2
Adresse postale: 137 Rue Du Mayoussard
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATELIER VERDANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-2-2
Adresse postale: 12 Rue Ampere
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ATELIER VERDANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-3-2
Adresse postale: 12 Rue Ampere
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ERANTHIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-1-3
Adresse postale: 10 Rue Terraille
Ville: Lyon 1er
Code postal: 69001
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-2-3
Adresse postale: 137 Rue Du Mayoussard
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1575576-1-3-3
Adresse postale: 137 Rue Du Mayoussard
Ville: Moirans
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bc018898-cca5-4313-8f19-084892379055 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 10:12:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 401922-2025
Numéro de publication au JO S: 117/2025
Date de publication: 20/06/2025
