1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de semences, jeunes plants, bulbes, gazons et paillage pour la Ville de Grenoble
Description: Le présent marché a pour principal objet la fourniture de différentes semences , bulbes , jeunes plants, gazons et paillage pour les besoins du centre horticole , ainsi que de gazon, engrais et terreaux avec analyse préalable de sols pour les terrains de sport de la Ville de Grenoble. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, avec montants maximums. Les lots 2,3,7 et 8 sont passés en procédure formalisée. Les lots 1,4 5 et 6 sont passés en procédure adaptée "petit lot" . Pour ces derniers, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier dans les conditions précisées au Règlement de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date indiquée de démarrage du marché (08 /06/2026) est seulement une date prévisionnelle
Identifiant de la procédure: 06405904-b70c-4169-b5df-829aaa21ed50
Identifiant interne: 2025_SCP_0315
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 558 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants maximums annuels par lot (en euro(s) Ht), identiques pour chaque période (initiale et de reconduction), sont les suivants: lot 1 : 15 000 /lot 2 : 25 000 / lot 3 : 41 250/ lot 4 : 5 000 / lot 5 : 20 000 / lot 6 : 7 000 / lot 7 : 20 000 / lot 8: 100 000 , soit un montant maximum de 933 000 euro(s) Ht tous lots confondus pour la durée totale du marché . Les critères de sélection des offres sont les suivants: Lot 1 : Critère 1 : Prix 40 % / Critère 2 : Valeur Technique 40 % : Sous-critère 1 : Qualité globale du catalogue 10 % ; Sous-critère 2 : Composition de la gamme proposée pour les vivaces 10 %; Sous-critère 3 : Conditionnement proposé 5 %; Sous-critère 4 : Délais de livraison et conditions de remplacement 15 % / Critère 3 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement 20 % : Sous-critère 1 : Labels environnementaux 5 %; Sous-critère 2 :Gestion durable et respect de la biodiversité 15 %. Lot 2: Critère 1 : Prix 40 % / Critère 2 : Valeur Technique 40 % : Sous-critère 1 : Qualité globale du catalogue 10 %; Sous-critère 2 : Composition de la gamme proposée 10 %; Sous-critère 3 : Quantité minimale de plaques par variété 5 %; Sous-critère 4 : Délais et modalités de livraison, conditions de remplacement 15 % / Critère 3 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement 20%: Sous-critère 1 : Labels et traitements 10 %; Sous-critère 2 :Gestion durable et respect de la biodiversité 10 % Lot 3 : Critère 1 : Prix 40 % / Critère 2 : Valeur Technique 45 %: Sous-critère 1 : Qualité globale du catalogue 10 %; Sous-critère 2 : Composition de la gamme proposée 15 %; Sous-critère 3 : Conditionnement proposé 5 %; Sous-critère 4 : Délais et modalités de livraison, conditions de remplacement 15 % / Critère 3 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement 15 %: Sous-critère 1 : Labels et traitements 5 %; Sous-critère 2 : : Gestion durable et respect de la biodiversité 10 % Lot 4 : Critère 1 : Prix 50 % / Critère 2 : Valeur Technique 35 %: Sous-critère 1 : Qualité des semences fournies (taux de germination, pureté, résistance aux maladies ..) 15 %; Sous-critère 2 : Composition de la gamme proposée 10 %; Sous-critère 3 : Conditionnement proposé 5 %; Sous-critère 4 : Délai de livraison 5 % / Critère 3 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement 15 % Lot 5 : Critère 1 : Prix 30 % / Critère 2 : Valeur Technique 50 % : Sous-critère 1 : Qualité des semences fournies (, pureté, résistance aux maladies ..) 10 %; Sous-critère 2 : Modalités de culture, adaptabilité et traçabilité 30%; Sous-critère 3 : Conditionnement proposé 5 %; Sous-critère 4 : Délai de livraison 5 % / Critère 3 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement 20 % : Sous-critère 1 : Type d'essences contenues dans les mélanges ou en semences pures 10 %; Sous-critère 2 : Gestion durable et respect de la biodiversité 10 % . Lot 6 : Critère 1 : Prix 60% / Critère 2 : Valeur Technique : 40 % : Sous-critère 1 : Qualité des semences fournies (taux de germination, pureté, résistance aux maladies ..) 20 %; Sous-critère 2 : Modalités de culture et de traçabilité 10 % ; Sous-critère 3: Conditionnement proposé 5 %; Sous-critère 4 : Délai de livraison 5 % Lot 7 : Critère 1 : Prix 50 % / Critère 2 : Valeur Technique 30 %: Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés 20 %; Sous-critère 2 : Conditionnement proposé 5 %; Sous-critère 3 : Délai de livraison 5 % / Critère 3 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement 20%: Sous-critère 1 : Conditions de culture des produits proposées 10 % ; Sous-critère 2 : Empreinte carbone liée à la logistique de transport 10 % . Lot 8 : Critère 1 : Prix 60 % / Critère 2 : Valeur Technique 40 % : Sous-critère n°1 : Procédure pour l'analyse de sols et le rapport de synthèse 15 %; Sous-critère n°2 : Conditionnement des engrais proposé par le candidat 10 %; Sous-critère n° 3 : Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations 10 %
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Semences de fleurs
Description: Semences de fleurs<br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03111900 Graines de fleurs, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 -Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 -Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Jeunes plants de fleurs
Description: Jeunes plants de fleurs<br/>
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451100 Plantes à repiquer, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bulbes
Description: Bulbes<br/>
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Semences et jeunes plants d'agriculture biologique pour potagers
Description: Semences et jeunes plants d'agriculture biologique pour potagers<br/>
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03111700 Graines de légumes, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Semences de prairies et d'herbacées sauvages pures
Description: Semences de prairies et d'herbacées sauvages pures<br/>
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03111000 Graines, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Gazons hors terrains de sport
Description: Gazons hors terrains de sport<br/>
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03111000 Graines, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Paillage
Description: Paillage<br/>
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03114100 Paille, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Gazons, terreaux et engrais pour terrains de sport, avec analyse de sols
Description: Gazons, terreaux et engrais pour terrains de sport, avec analyse de sols <br/>
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03111000 Graines, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Principalement au Centre horticole de la ville de Grenoble (38400-Saint Martin d'Hères), et dans différents terrains de sports de la Ville (38000 et 38100 Grenoble)
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: date prévisionnelle de publication: automne 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: 1-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ou le Dc2 /2- La fiche contact propre à chaque lot / 3-Lettre de candidature ou le Dc1
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global , réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Pour le lot 8 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 589300A4-DF7A-5054-378CF787D1A4A331
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Ville: Grenoble
Code postal: 38021
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0476763636
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 589300C7-EF4E-8EC0-93C674710DFDDAB6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 589300DA-DC41-F7DC-0C33399740710763
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: adca2e75-d2b5-4b49-8452-7cd3af2f8b24 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2025 16:22:41 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 827310-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025
