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A proximité de Grenoble 38058 Isere
Acheteur : Université Grenoble Alpes
38058 Grenoble cedex 9
Tel : 0457422142
2 Lots
Lot 1
Département de l'Isère - Hors activités de sport
Lot 2
Département de l'Isère - Activités de sport
Secteurs d'activité
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur.

Accord-cadre de Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels au départ du département de l'Isère (principalement l'agglomération grenobloise).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/07/2024
JOUE - 449218-2024
449218-2024 - Résultats
France – Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur – Accord-cadre de Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels au départ du département de l'Isère (principalement l'agglomération grenobloise).
OJ S 145/2024 26/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels au départ du département de l'Isère (principalement l'agglomération grenobloise).
Description: Accord-cadre de Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels au départ du département de l'Isère (principalement l'agglomération grenobloise).
Identifiant de la procédure: 18193669-a4ac-49b7-8696-d1c2715ef851
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette procédure a été relancée suite à une procédure de passation en appel d'offres ouvert, référencée 23FSA045, déclarée sans suite le 12/03/2024, pour infructuosité.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Département de l'Isère - Hors activités de sport
Description: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix des Prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le Pouvoir adjudicateur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Communication de la gestion des perturbations, de tous ordres, pouvant survenir avant la prestation, ou de dernières minutes (panne, incident, accident, retard, tout imprévu, …) et procédures dédiées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Pertinence de la proposition sur l'accès aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR), pour chaque niveau de capacité et toute gamme
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Performances en matière environnementale : -Pertinence des dispositifs visant à réduire les émissions de CO2 -Entretien des véhicules
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Performances en matière sociale : égalité "Hommes-Femmes" chez les chauffeurs salariés de l'entreprise
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Département de l'Isère - Activités de sport
Description: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et de personnels
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix des Prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - Modalités de modification et d'annulation d'une commande par le Pouvoir adjudicateur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 - Communication de la gestion des perturbations, de tous ordres, pouvant survenir avant la prestation, ou de dernières minutes (panne, incident, accident, retard, tout imprévu, …) et procédures dédiées
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 - Pertinence de la proposition sur l'accès aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR), pour chaque niveau de capacité et toute gamme
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 5 - Performances en matière environnementale : -Pertinence des dispositifs visant à réduire les émissions de CO2 -Entretien des véhicules
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 6 - Performances en matière sociale : égalité "Hommes-Femmes" chez les chauffeurs salariés de l'entreprise
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: VFD
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre VFD - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: VFD - Contrat n° 2024080UGAPNSA - Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Lauréat: 
Nom officiel: SAS JEAN PERRAUD ET FILS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SAS JEAN PERRAUD ET FILS - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: SA JEAN PERRAUD ET FILS - Contrat n° 2024080UGAPNSA - Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Lauréat: 
Nom officiel: FAURE VERCORS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FAURE VERCORS SAS - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: FAURE VERCORS SAS - Contrat n° 2024080UGAPNSA - Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: VFD
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre VFD - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: VFD - Contrat n° 2024081UGAPNSA - Lot 2
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Lauréat: 
Nom officiel: SAS JEAN PERRAUD ET FILS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SAS JEAN PERRAUD ET FILS - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: SAS JEAN PERRAUD ET FILS - Contrat n° 2024081UGAPNSA - Lot 2
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Lauréat: 
Nom officiel: FAURE VERCORS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre FAURE VERCORS SAS - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: FAURE VERCORS SAS - Contrat n° 2024081UGAPNSA - Lot 2
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Numéro d’enregistrement: 13002608100013
Adresse postale: CS 40700  
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38058
Pays: France
Téléphone: 0457422142
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VFD
Numéro d’enregistrement: 48264505800181
Adresse postale: 14, rue du Lac CS20105  
Ville: SAINT EGREVE
Code postal: 38120
Pays: France
Adresse électronique: bernadette.bal@vfd.fr
Téléphone: 0476604662
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAS JEAN PERRAUD ET FILS
Numéro d’enregistrement: 99889300200118
Adresse postale: CS60040  
Ville: TULLINS
Code postal: 38210
Pays: France
Adresse électronique: developpement@groupeperraud.com
Téléphone: 0476358080
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2, place de Verdun BP 1135  
Ville: GRENOBLE CEDEX 1
Code postal: 38022
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone: 04 76 51 89 44
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE LYON
Numéro d’enregistrement: 13001003601385
Adresse postale: Secrétariat du CCIRA de LYON 3, rue de la Charité  
Ville: LYON CEDEX 02
Code postal: 69268
Pays: France
Téléphone: 04 72 77 21 30
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: FAURE VERCORS SAS
Numéro d’enregistrement: 31371083200038
Adresse postale: 21 avenue de la Falaise  
Ville: SASSENAGE
Code postal: 38360
Pays: France
Adresse électronique: faurevercors@fauretransport.fr
Téléphone: 0476880880
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 65ef118f-e3de-4c35-92c8-026d2a982faf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 12:10:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 449218-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024