A proximité de Grenoble 38031 Isere
Acheteur : GRENOBLE ALPES METROPOLE DECHETS
Le Forum - CS 50053, 3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE
Tel : 0476595959
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

Prestation de gestion et d'exploitation de déchèteries mobiles urbaines sur le territoire de la Métropole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/02/2025
JOUE - 72698-2025
72698-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Prestation de gestion et d'exploitation de déchèteries mobiles urbaines sur le territoire de la Métropole
OJ S 23/2025 03/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE DECHETS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation de gestion et d'exploitation de déchèteries mobiles urbaines sur le territoire de la Métropole
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués dans l'avis correspondent au montant maximum du marché, et comprennent les prestations similaires envisagées
Identifiant de la procédurecaa67777-1cea-4d3a-a5e6-9821b00680b5
Identifiant interne2024-FCS-ACP-0366
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePrestation de gestion et d'exploitation de déchèteries mobiles urbaines sur le territoire de la Métropole
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués dans l'avis correspondent au montant maximum du marché, et comprennent les prestations similaires envisagées
Identifiant interneS-PF-1558701
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/03/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur702308-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)60

Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARC EN CIEL RECUPERATION
Offre
Identifiant de l’offreARC EN CIEL RECUPERATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20243587
TitrePrestation de gestion et d'exploitation de déchèteries mobiles urbaines sur le territoire de la Métropole
Date de conclusion du marché31/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement58A2EE3A-F390-0CA6-F9776C2CEB1F2F8D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE DECHETS
Numéro d’enregistrement68495
Adresse postaleLe Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff 
VilleGrenoble
Code postal38031
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476595959
Adresse internethttp://www.lametro.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement1836311
Adresse postale1 place André Malraux  
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactService Commande publique Proximité
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0485598992
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement58A2EE86-90E7-F6CC-F60A346033A9A5ED
Adresse postale2 Place de Verdun  
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement58A2EE9E-FE0C-E77D-E2AD35904BF9DACF
Adresse postale2 Place de Verdun  
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielARC EN CIEL RECUPERATION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1558701-1-0-1
Adresse postaleZa Le Grand Champ  
VilleIzeaux
Code postal38140
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@arcencielrecyclage.fr
Téléphone0476359783
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis206e06c8-8c83-48d3-b8e4-ced780f8a4b0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/01/2025 12:12:52 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis72698-2025
Numéro de publication au JO S23/2025
Date de publication03/02/2025