1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat éco-responsable de produits frais de boulangerie artisanale destiné à promouvoir une consommation citoyenne dans les restaurants scolaires
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 1e06f7ad-e6cc-4746-81cc-4ccc89b18c4b
Identifiant interne: F24DEJ-JT02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 080 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée d'Échirolles et autres services ou établissements situés sur le sud du territoire de l'agglomération grenobloise
Description: Collèges desservis par la cuisine mutualisée d'Échirolles et autres services ou établissements situés sur le sud du territoire de l'agglomération grenobloise
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 205547-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des produits
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation des moyens humains et matériels pour l'exécution de la prestation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Isère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Saint-Egrève et autres services ou établissements situés sur le nord du territoire de l'agglomération grenobloise
Description: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Saint-Egrève et autres services ou établissements situés sur le nord du territoire de l'agglomération grenobloise
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 205547-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des produits
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation des moyens humains et matériels pour l'exécution de la prestation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Isère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Saint-Egrève et d'Echirolles et autres services ou établissements situés sur le nord-est du territoire de l'agglomération grenobloise
Description: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Saint-Egrève et d'Echirolles et autres services ou établissements situés sur le nord-est du territoire de l'agglomération grenobloise
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 205547-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des produits
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation des moyens humains et matériels pour l'exécution de la prestation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Isère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Voiron et autres services ou établissements situés sur le territoire de Voironnais-Chartreuse
Description: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Voiron et autres services ou établissements situés sur le territoire de Voironnais-Chartreuse
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 205547-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des produits
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation des moyens humains et matériels pour l'exécution de la prestation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Isère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Chatte et autres services ou établissements situés sur le territoire du Sud Grésivaudan
Description: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Chatte et autres services ou établissements situés sur le territoire du Sud Grésivaudan
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 205547-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité organoleptique des produits
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'organisation des moyens humains et matériels pour l'exécution de la prestation
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Isère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAREM
Offre:
Identifiant de l’offre: MAREM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 080 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024077
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée d'échirolles et autres services ou établissements situés sur le sud du territoire de l'agglomération grenobloise
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PMC
Offre:
Identifiant de l’offre: PMC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 560 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024078
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Saint-Egrève et autres services ou établissements situés sur le nord du territoire de l'agglomération grenobloise
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAREM
Offre:
Identifiant de l’offre: MAREM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024079
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Saint-Egrève et d'Echirolles et autres services ou établissements situés sur le nord-est du territoire de l'agglomération grenobloise
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PMC
Offre:
Identifiant de l’offre: PMC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 040 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024080
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Voiron et autres services ou établissements situés sur le territoire de Voironnais-Chartreuse
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: boulangerie germain
Offre:
Identifiant de l’offre: boulangerie germain
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024081
Titre: Collèges desservis par la cuisine mutualisée de Chatte et autres services ou établissements situés sur le territoire du Sud Grésivaudan
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 75F941E9-A3DE-0B4C-AD80701C08B361B3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement: 52232
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0476003838
Télécopieur: 0476003835
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement: 1666026
Adresse postale: 17 rue commandant herminier
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Direction de l'education, de la jeunesse et du sport
Téléphone: 0476003838
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 75F94264-D9F1-02CF-D7353EC8E29E4FCC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 75F9427F-F031-2DD3-ABC8CB5DA04BC936
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAREM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1446137-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Ampere
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0627391985
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PMC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1446137-1-2-1
Adresse postale: 42 Crs Becquart Castelbon
Ville: Voiron
Code postal: 38500
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476911296
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MAREM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1446137-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Ampere
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0627391985
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PMC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1446137-1-4-1
Adresse postale: 42 Crs Becquart Castelbon
Ville: Voiron
Code postal: 38500
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476911296
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: boulangerie germain
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1446137-1-5-1
Adresse postale: 19 Crs De La Liberation
Ville: Vinay
Code postal: 38470
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476367226
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5761e99c-b8c3-4067-aabf-034257394891 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 15:05:53 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665653-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
