1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée de la période initiale est de 24 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 693d63ce-2167-4c1f-a028-f4e7245719c5
Identifiant interne: F24DCET-EJ02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 037 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Description: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique du Pl 19t
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Pondération (points, valeur exacte): 13
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Extension de Garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x2 avant montage plaque Setra (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations du Pl 19 T
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PL équipé 16/19T 4X4
Description: PL équipé 16/19T 4X4
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique du Pl 19t 4x4
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Puissance du moteur en (en ch)
Pondération (points, valeur exacte): 13
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x4, avant montage plaque Setra (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Extension de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PL équipé 19T 4x4 permanent
Description: PL équipé 19T 4x4 permanent
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Pondération (points, valeur exacte): 13
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x4, avant montage plaque Setra (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Extension de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Rotofaucheuse
Description: Rotofaucheuse
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Polyvalence de la position de l'attelage (Avant et/ou arrière)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Tracteur agricole
Description: Tracteur agricole
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Extension de Garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Surface de vitrage sur toit de la cabine (encm²)
Pondération (points, valeur exacte): 9
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Système de suspension de la cabine
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-4 Vitrage toit cabine (latéral/avant/arrière)
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Saleuse portée (avec montage)
Description: Saleuse portée (avec montage)
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-5 Position de la cote "Y" (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 16
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Lisibilité écran : taille affichage en cm²
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Système d'affichage du boîtier
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 épaisseur tôle sans peinture (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-4 Qualité des soudures de la trémie
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lame de déneigement
Description: Lame de déneigement
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Diamètre axe d'oscillation de la platine centrale (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Position de la plaque d'oscillation de la lame
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Système de réglage de l'inclinaison d'attaque de la lame
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Etrave de déneigement
Description: Etrave de déneigement
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Poids hors tout (en kg)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Distance entre centre de gravité et plaque d'accrochage ( en cm)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-4 Hauteur entre sol et aile arrière (en cm)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Nature du tablier
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Aileron de déneigement
Description: Aileron de déneigement
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Résistance du parallélogramme : Longueur entre axes des 2 chapes de triangles (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Diamètre extérieur de la platine d'oscillation (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-4 Rayon pliage du galbe dans la partie arrière haute aileron (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 Rayon pliage du galbe dans partie arrière basse aileron (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 6
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Description: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Position du pivot
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Section du 1er bras en cm² (exemple pour 16cmx16cm, indiquer 256cm²)
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-3 épaisseur tube du 1er bras (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-4 Caractéristiques du groupe de broyage
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-5 Caractéristiques des protections des pompes et multiplicateur
Pondération (points, valeur exacte): 8
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-6 Encombrement mini à flanc de haie par rapport à l'axe du tracteur (en m)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Description: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Largeur balayage (ou de travail) maximum (en mm)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Angle d'orientation totale droite/gauche (en °)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Description: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144400 Véhicules d'entretien routier, 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-1 Hauteur plateau
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-2 Poids à vide
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 13 754 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOREMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-089
Titre: Rotofaucheuse
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BONFILS
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS BONFILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 600 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-090
Titre: Tracteur agricole
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 166 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-091
Titre: Lame de déneigement
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-092
Titre: Etrave de déneigement
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 340 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-093
Titre: Aileron de déneigement
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOREMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 780 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-094
Titre: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FAB DIF
Offre:
Identifiant de l’offre: FAB DIF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 116 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-095
Titre: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Offre:
Identifiant de l’offre: BERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 446 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-096
Titre: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0476003838
Télécopieur: 0476003835
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 624654
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 644975
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NOREMAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 166 rue ampere
Ville: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France
Téléphone: 0354501609
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS BONFILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Ld Zone Industrielle
Ville: Renage
Code postal: 38140
Pays: France
Téléphone: 0476910737
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Route Nationale 6
Ville: Saint Andre Le Gaz
Code postal: 38490
Pays: France
Téléphone: 0474881580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Route Nationale 6
Ville: Saint Andre Le Gaz
Code postal: 38490
Pays: France
Téléphone: 0474881580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETABLISSEMENTS JEAN VILLETON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Route Nationale 6
Ville: Saint Andre Le Gaz
Code postal: 38490
Pays: France
Téléphone: 0474881580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: NOREMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 166 rue ampere
Ville: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France
Téléphone: 0354501609
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: FAB DIF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 27 Rte De La Combe
Ville: Valencogne
Code postal: 38730
Pays: France
Téléphone: 0609453052
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 18 Av De La Louisiane
Ville: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Pays: France
Téléphone: 0438023963
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cda961fb-b69f-4f36-81de-ebcdfaa1260f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/09/2024 12:03:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 537063-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024
