1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de terrassement, Gros-Œuvre, Voirie et Réseaux Divers dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble.
Description: Travaux de terrassement, Gros-Œuvre, Voirie et Réseaux Divers dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble. L'opération de travaux est allotie en 14 lots dont : Les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8 et 13 ont été passés dans le cadre d’une procédure d’appels ouvert. Conformément à l'article R.21231 du Code de la Commande Publique, les lots 3, 9, 10, 11, 12 sont passés procédure MAPA (ouverte ou restreinte), leur valeur estimée pour chacun étant inférieure à un millions d'euros et leur montant cumulé n'excédant pas 20% de la valeur total estimée de tous les lots.
Identifiant de la procédure: a1460f59-f041-4936-8acc-0a262f1efd15
Identifiant interne: B25-04995-SGV
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation a pour objet les Travaux de terrassement, Gros-Œuvre, Voirie et Réseaux Divers dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble. L'opération de travaux est allotie en 14 lots dont : Les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8 et 13 ont été passés dans le cadre d’une procédure d’appels ouvert. Conformément à l'article R.21231 du Code de la Commande Publique, les lots 3, 9, 10, 11, 12 sont passés procédure MAPA (ouverte ou restreinte), leur valeur estimée pour chacun étant inférieure à un millions d'euros et leur montant cumulé n'excédant pas 20% de la valeur total estimée de tous les lots.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: La visite est obligatoire et se déroulera le 12 janvier 2026 .
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite est obligatoire et se déroulera le 12 janvier 2026 .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 14 - Travaux de terrassement, Gros-Œuvre, Voirie et Réseaux Divers dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble.
Description: La présente consultation a pour objet les Travaux de terrassement, Gros-Œuvre, Voirie et Réseaux Divers dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble. L'opération de travaux est allotie en 14 lots dont : Les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8 et 13 ont été passés dans le cadre d’une procédure d’appels ouvert. Conformément à l'article R.21231 du Code de la Commande Publique, les lots 3, 9, 10, 11, 12 sont passés procédure MAPA (ouverte ou restreinte), leur valeur estimée pour chacun étant inférieure à un millions d'euros et leur montant cumulé n'excédant pas 20% de la valeur total estimée de tous les lots.
Identifiant interne: B25-04995-SGV
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants le Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offres: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775685019000298
Département: Isère
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Sabine Galouzeau
Téléphone: 0438789035
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: ISERE
Adresse postale: 2 place de Verdun Boite postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 339cf7e7-cea4-4e2d-8428-d1e2547ff3b4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 14:17:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 856017-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
