A proximité de Grenoble 38054 Isere
Acheteur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
17 Rue des Martyrs
38054 Grenoble Cedex 9
Tel : +33 608771226
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 29/11/2024  
Secteurs d'activité
Services de développement de logiciels personnalisés.

Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 665426-2024
665426-2024 - Mise en concurrence
France – Services de développement de logiciels personnalisés – Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse électroniquemarlene.lozanopalacios@cea.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
DescriptionLe présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant de la procédureb4520fc3-1de3-41c4-97ee-bb5a355da6a4
Identifiant interneB24-04610-ML
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGrenoble
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ
Description: Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative aux prestations de développement d’un logiciel embarqué en C/C++ pour plateforme ZYNQ. La présente consultation comprend une tranche ferme comprenant les missions suivantes : Mission 1 : Transposition des fonctions élémentaires 1 à 5 Mission 2 : Développement des fonctions haut niveau 1 à 4 Elle comprend également une tranche optionnelle : Mission 3 - Développement des fonctions très haut niveau 1, 2 et 3.
Identifiant interne: B24-04610-ML
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui traite les offresCommissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
TED eSenderPublications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIVE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun Boite postale 1135 
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Département: isère
Adresse postale: 17, rue des Martyrs  
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Adresse électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr
Téléphone: 04 38 78 37 21
Adresse internet: www.cea.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49d1f8ea-7159-411b-82d0-ae5a1bfa1bc9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 14:57:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665426-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024