1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opération de travaux dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble.
Description: Opération de travaux dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment C3 situé sur le site du CEA Grenoble.
Identifiant de la procédure: 177ef6bf-2200-4643-82e4-9f2bda97c030
Identifiant interne: AOOB24-03882-NB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elle ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnel du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www/marchespublics.gouv.fr .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 01 « Logistique - Installation de Chantier – Base Vie »
Description: Lot n° 01 « Logistique - Installation de Chantier – Base Vie »
Identifiant interne: B24-03882-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Les Prestations comprennent une tranche ferme et 1 tranche optionnelle. La tranche optionnelle correspond au suivi des travaux pour la réalisation de l’Ouvrage. Seule la tranche ferme est exécutoire dès la notification du marché. La tranche optionnelle 1 est éventuellement affermie par le CEA par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 6 mois après la fin de la tranche ferme.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 02 « Démolition – Gros Oeuvre – VRD – Façade – Etanchéité »
Description: Lot n° 02 « Démolition – Gros Oeuvre – VRD – Façade – Etanchéité »
Identifiant interne: B24-03883-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Options:
Description des options: Option 1 : Travaux dans local 145 CTA. Option 2 : Travaux dans local transformateur Tranche optionnelle 1 : Béton perméable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 04 « Cloisons – Doublages – Faux plafonds – Peinture »
Description: Lot n° 04 « Cloisons – Doublages – Faux plafonds – Peinture »
Identifiant interne: B24-03885-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Options:
Description des options: Option 1 : Travaux dans local 145 CTA. Tranche optionnelle 1 : Travaux dans local transformateur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 05 « Menuiseries Intérieures – Signalétique »
Description: Lot n° 05 « Menuiseries Intérieures – Signalétique »
Identifiant interne: B24-03886-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Option 1 : Travaux dans local 145 CTA. Tranche optionnelle 1 : Travaux dans local transformateur Tranche optionnelle 2 : Installation, travaux d’adaptations et de reprise des paillasses récupérées au C2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 06 « Sols souples – Carrelage – Résines – Faïence »
Description: Lot n° 06 « Sols souples – Carrelage – Résines – Faïence »,
Identifiant interne: B24-03887-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Option 1 : Travaux dans local 145 CTA
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 07 « CVC – Fluides labo Chantier »,
Description: Lot n° 07 « CVC – Fluides labo Chantier »,
Identifiant interne: B24-03888-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Option 1 : Travaux dans local 145 CTA. Tranche optionnelle 1 : Travaux dans local transformateur Tranche optionnelle 2 : Dévoiement des autres réseaux de fluides Tranche optionnelle 3 : Mise en place de ventilateurs provisoires Tranche optionnelle 4 : Installation, connexion et tests de fonctionnement paillasses C2 Tranche optionnelle 5 : Installation, connexion et tests de fonctionnement meubles C2
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n° 08 « Electricité CFO CFA »
Description: Lot n° 08 « Electricité CFO CFA »
Identifiant interne: B24-03889-NB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Option 1 : Travaux dans local 145 CTA. Tranche optionnelle 1 : Travaux dans local transformateur Tranche optionnelle 2 : Transformateur et TGBT complémentaire Tranche optionnelle 3 : Dévoiement des chemins de câbles du local transfo Tranche optionnelle 4 : Protection étanche et mécanique pour désamiantage Tranche optionnelle 5 : Protection des TGBT, transfo et cellule HT Tranche optionnelle 6 : Protection des TGBT, transfo et cellule HT
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775685019000298
Département: Isère
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Sabine Galouzeau
Téléphone: 0438789035
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: ISERE
Adresse postale: 2 place de Verdun Boite postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 63ba1549-e351-4d2c-aec0-3855094bf2c0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 14:32:27 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 564126-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
