1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Equipement de Microscopie électronique à balayage et cathodoluminescence résolu en temps
Description: Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de cathodoluminescence résolue en temps. Les domaines d'application comprennent les matériaux ou les dispositifs pour les LED, l'électronique de puissance, le photovoltaïque et la photoélectronique, où la nano et la microstructuration sont présentes. La caractérisation de la composition, de la déformation ou des défauts spécifiques au matériau (par exemple, les dislocations) ou liés au processus de fabrication de l'échantillon est essentielle pour toutes ces applications. Cet outil aura une haute résolution spatiale en imagerie électronique secondaire, permettant la caractérisation de nanostructures dont les dimensions sont de l'ordre de la dizaine de nanomètres (par exemple, nanofils, puits quantiques, dislocations). La gamme spectrale optique devrait couvrir au moins 200 nm à 800 nm avec une résolution spectrale de 1 nm pour les spectres d'étude et de 0,1 nm pour les spectres à haute résolution. Le marché envisagé comprend les options à chiffrage obligatoire suivantes : o Option 1 : EBIC electronics o Option 2 : Angular and energy momentum CL Upgrade materialss o Option 3 : Formation à la Maintenance de premier niveau o Option 4 : Formation à la Maintenance avancée et les options à chiffrage facultatif suivantes: o Option 5 : échangeurs de chaleur/chiller o Option 6 : Transformateurs électriques o Option 7 : Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020)
Identifiant de la procédure: 4334e0ca-e8aa-4aaf-adcf-c4f14b8de902
Identifiant interne: B25-00819-SN
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date de remise des candidatures indiquée dans le présent avis de marché correspond à la date limite de remise des candidatures, et non à la date limite de remise des offres. Les modalités de fixation de la date de remise des offres sont précisées dans le dossier de consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipement de Microscopie électronique à balayage & cathodoluminescence résolu en temps
Description: Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de cathodoluminescence résolue en temps. Les domaines d'application comprennent les matériaux ou les dispositifs pour les LED, l'électronique de puissance, le photovoltaïque et la photoélectronique, où la nano et la microstructuration sont présentes. La caractérisation de la composition, de la déformation ou des défauts spécifiques au matériau (par exemple, les dislocations) ou liés au processus de fabrication de l'échantillon est essentielle pour toutes ces applications. Cet outil aura une haute résolution spatiale en imagerie électronique secondaire, permettant la caractérisation de nanostructures dont les dimensions sont de l'ordre de la dizaine de nanomètres (par exemple, nanofils, puits quantiques, dislocations). La gamme spectrale optique devrait couvrir au moins 200 nm à 800 nm avec une résolution spectrale de 1 nm pour les spectres d'étude et de 0,1 nm pour les spectres à haute résolution. Le marché envisagé comprend les options à chiffrage obligatoire suivantes : o Option 1 : EBIC electronics o Option 2 : Angular and energy momentum CL Upgrade materialss o Option 3 : Formation à la Maintenance de premier niveau o Option 4 : Formation à la Maintenance avancée et les options à chiffrage facultatif suivantes: o Option 5 : échangeurs de chaleur/chiller o Option 6 : Transformateurs électriques o Option 7 : Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020)
Identifiant interne: B25-00819-SN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA/Grenoble. Conditions d'accès réglementées.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La liste des documents et informations à fournir pour le dossier de candidature est indiquée au paragraphe 4.1 du règlement de consultation joint au Dossier de Consultation référencé B25-00819-SN, qui est téléchargeable via le lien https://www.marchespublics.gouv.fr comme détaillé ci-dessous. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr Le téléchargement du dossier de consultation devra préciser la référence suivante : B25-00819-SN Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique» 2.Se connecter à l’adresse suivante https://www.marchespublics.gouv.fr 3.Compléter le formulaire et valider. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) En cas de groupement momentané d’entreprises, celui ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures : en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : en qualité de membre de plusieurs groupements
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 77568501900298
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Sophie NEGRE
Téléphone: 0438786771
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 1b5470de-f71e-4f4d-966e-1cb6f2ddf4a9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 20:41:35 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 194164-2025
Numéro de publication au JO S: 60/2025
Date de publication: 26/03/2025
