1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation d’un magnétomètre à pompage optique pour le CEA / CLINATEC
Description: L'équipement objet de la présente consultation sera utilisé dans le contexte de recherche clinique sur l'homme dans le domaine des neurosciences. Il doit permettre l'acquisition et l'enregistrement de l'activité cérébrale par magnétoencéphalographie (MEG). Il doit des mesures électrophysiologiques précises et fiables tout en minimisant les artefacts magnétiques et les interférences électromagnétiques. Le système MEG OPM doit pouvoir être utilisé en combinaison avec un système EEG déjà existant. Le marché comporte les options suivantes: Options à chiffrage obligatoire : Option 1 : rack de 4 capteurs supplémentaires Option 2 : rack de 8 capteurs supplémentaires Option 3 : rack de 16 capteurs supplémentaires Options à chiffrage facultatif : Option 4 : Transport DAP Option 5 : une année de garantie supplémentaire Le CEA lève au plus tard les options à la date de notification du marché. L’absence de levée de tout ou partie des options n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Identifiant de la procédure: 8d98ba5b-0f47-43e3-ac63-103e8972ae17
Avis précédent: 653832-2024
Identifiant interne: B24-00200-SN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation d’un magnétomètre à pompage optique pour le CEA / CLINATEC
Description: L'équipement objet de la présente consultation sera utilisé dans le contexte de recherche clinique sur l'homme dans le domaine des neurosciences. Il doit permettre l'acquisition et l'enregistrement de l'activité cérébrale par magnétoencéphalographie (MEG). Il doit des mesures électrophysiologiques précises et fiables tout en minimisant les artefacts magnétiques et les interférences électromagnétiques. Le système MEG OPM doit pouvoir être utilisé en combinaison avec un système EEG déjà existant. Le marché comporte les options suivantes: Options à chiffrage obligatoire : Option 1 : rack de 4 capteurs supplémentaires Option 2 : rack de 8 capteurs supplémentaires Option 3 : rack de 16 capteurs supplémentaires Options à chiffrage facultatif : Option 4 : Transport DAP Option 5 : une année de garantie supplémentaire Le CEA lève au plus tard les options à la date de notification du marché. L’absence de levée de tout ou partie des options n’ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.
Identifiant interne: B24-00200-SN
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA GRENOBLE Conditions d'accès règlementées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont indiqués uniquement dans les documents de marché.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FIELDLINE INC
Offre:
Identifiant de l’offre: FIELDLINE INC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: B24-00200-SN
Date de conclusion du marché: 25/04/2025
Organisation qui signe le marché: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 77568501900298
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Ville: GRENOBLE CEDEX 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Sophie NEGRE
Téléphone: +33 438786771
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FIELDLINE INC
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 20171912401
Ville: LOUISVILLE
Code postal: 80027
Pays: États-Unis
Téléphone: 720-643-5813
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 8636e908-c351-4edf-acc0-1fe8fd6abfec - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 12:58:38 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 291985-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
