A proximité de Grenoble 38000 Isere
Acheteur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
17 Rue des Martyrs
38054 Grenoble Cedex 9
Tel : 0675022569
  Reste 0 jours - Date de clôture estimée : 12/12/2024  
Secteurs d'activité
Diffractographes.

Conception, fourniture et livraison d’un diffractomètre pour la ligne BM07-FIP2 de l’ESRF de Grenoble.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2024
JOUE - 674607-2024
674607-2024 - Mise en concurrence
France – Diffractographes – Conception, fourniture et livraison d’un diffractomètre pour la ligne BM07-FIP2 de l’ESRF de Grenoble.
OJ S 216/2024 06/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Adresse électroniquemarina.vivier@cea.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConception, fourniture et livraison d’un diffractomètre pour la ligne BM07-FIP2 de l’ESRF de Grenoble.
DescriptionPour ses activités de recherche de la ligne de lumière BM07-FIP2 dédiée à la cristallographie macromoléculaire, l'European Synchrotron Radiation Facility (ESRF) de Grenoble souhaite acquérir un nouveau diffractomètre. Ce système aura pour but de s'intégrer dans une plateforme offrant du service, des formations et de la mise à disposition d'instruments. Les options facultatives sont les suivantes : • Transport DAP • Formation des utilisateurs • Extension de garantie de 1 an • Système de débrayage
Identifiant de la procéduree363a227-1d85-4e81-a24d-c180546ec7e0
Identifiant interneAOO-B24-04043-MV
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38530000 Diffractographes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleESRF 71 avenue des Martyrs 
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https:// www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres : Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires - capacité financière.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Conception, fourniture et livraison d’un diffractomètre pour la ligne BM07-FIP2 de l’ESRF de Grenoble
Description: Pour ses activités de recherche de la ligne de lumière BM07-FIP2 dédiée à la cristallographie macromoléculaire, l'European Synchrotron Radiation Facility (ESRF) de Grenoble souhaite acquérir un nouveau diffractomètre. Ce système aura pour but de s'intégrer dans une plateforme offrant du service, des formations et de la mise à disposition d'instruments.
Identifiant interne: AOO-B24-04043-MV
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38530000 Diffractographes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ESRF 71 avenue des Martyrs 
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont indiqués uniquement dans les documents de marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationCOMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui traite les offresCOMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
TED eSenderPublications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement: 77568501900298
Adresse postale: 17 avenue des martyrs  
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Marina VIVIER
Adresse électronique: marina.vivier@cea.fr
Téléphone: 0661040138
Adresse internet: www.cea.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +334 76429000
Télécopieur: +334 76422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173 800 053
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +334 76429000
Télécopieur: +334 76422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7debdac5-3831-4429-8161-52eff0b3e1d3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 13:16:50 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 674607-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024