1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DR ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CONDUCTEUR HTC POUR LE LABORATOIRE INSTITUT NEEL
Description: Fourniture de supraconducteur HTS de type REBaCuO
Identifiant de la procédure: c04a48df-ec94-4dfb-a6cc-32405de582c0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44318000 Conducteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44318000 Conducteurs
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accès à la présente consultation n'est pas garanti aux opérateurs économiques ayant leur siège dans un état non membre de l'Union européenne ou n'étant pas partie à l'accord sur les marchés publics (AMP) de l'OMC. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de rejeter pour ce motif les candidatures de ces opérateurs économiques.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE CONDUCTEUR HTC POUR LE LABORATOIRE INSTITUT NEEL
Description: supraconducteur à haute température critique de type REBaCuO
Identifiant interne: AOO_16-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44318000 Conducteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44318000 Conducteurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CNRS DR ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CNRS DR ALPES
Numéro d’enregistrement: 18008901300387
Adresse postale: 25 avenue des Martyrs BP166
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474881000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 688392fd-3c8e-4615-ba26-85a012b8e253 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2024 11:45:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 784274-2024
Numéro de publication au JO S: 248/2024
Date de publication: 20/12/2024
