A proximité de Grenoble 38000 Isere
Acheteur : CNRS DR ALPES
25 avenue des Martyrs BP166
38022 Grenoble
Tel : 0474881000
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 30/05/2025  
Secteurs d'activité
Machines-outils à laser et centres d'usinage.

CONCEPTION ET REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/04/2025
JOUE - 272651-2025
272651-2025 - Mise en concurrence
France – Machines-outils à laser et centres d'usinage – CONCEPTION ET REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON
OJ S 82/2025 28/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS DR ALPES
Adresse électroniquea.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCONCEPTION ET REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON
Descriptionbanc expérimental de fabrication additive par fusion locale de lit de poudre par faisceau laser
Identifiant de la procédure64bf1a71-9948-4c80-a334-a74890b248fa
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCONCEPTION ET LA REALISATION D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR FUSION LOCALE DE LIT DE POUDRE PAR FAISCEAU LASER COMPATIBLE AVEC LA TOMOGRAPHIE SYNCHROTRON
Descriptionbanc expérimental de fabrication additive par fusion locale de lit de poudre par faisceau laser
Identifiant internePI_06-2025
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
Utilisation de ce critèreNon utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres30/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCNRS DR ALPES
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielCNRS DR ALPES
Numéro d’enregistrement18008901300387
Adresse postale25 avenue des Martyrs BP166
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquea.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone0474881000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc175cb9b-b328-4087-ae58-2c341b6a6ed7  -  05
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/04/2025 11:30:25 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis272651-2025
Numéro de publication au JO S82/2025
Date de publication28/04/2025