A proximité de Grenoble 38000 Isere
Acheteur : CNRS DR ALPES
25 avenue des Martyrs BP166
38022 Grenoble
Tel : 0474881000
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 01/11/2024  
Secteurs d'activité
Générateurs.

ACHAT D'ALIMENTATIONS HAUTE TENSION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 592587-2024
592587-2024 - Mise en concurrence
France – Générateurs – ACHAT D'ALIMENTATIONS HAUTE TENSION
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS DR ALPES
Adresse électroniquea.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACHAT D'ALIMENTATIONS HAUTE TENSION
DescriptionFourniture d'alimentations haute tension alimentant un générateur micro-onde appelé gyrotron
Identifiant de la procédure53e41fe3-320a-4baf-b4fd-60e2667a8f30
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31120000 Générateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31120000 Générateurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: ACHAT D'ALIMENTATIONS HAUTE TENSION
Description: Fourniture d'alimentations haute tension alimentant un générateur micro-onde appelé gyrotron
Identifiant interne: AOO_13-2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31120000 Générateurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31120000 Générateurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA225 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critèreNon utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCNRS DR ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CNRS DR ALPES
Numéro d’enregistrement: 18008901300387
Adresse postale: 25 avenue des Martyrs BP166  
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr
Téléphone: 0474881000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 46a228c7-f437-4fdc-9b09-b2f8745fe9a4 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 11:40:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 592587-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024