1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DELEGATION ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un monochromateur pour la ligne de lumière synchrotron BM07
Description: Fourniture d'un monochromateur pour la ligne de lumière synchrotron BM07
Identifiant de la procédure: 5e8cd264-2cdf-42a7-96bc-25d7c6261bcb
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38630000 Instruments d'astronomie et d'optique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale 71 Avenue des Martyrs
Ville Grenoble Cedex 9
Code postal 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement d’impôts et taxes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0001
Identifiant interne: GLO-0001
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AOO09.2024 Fourniture d'un monochromateur pour la ligne de lumière synchrotron BM07
Description: Fourniture d'un monochromateur pour la ligne de lumière synchrotron BM07
Identifiant interne: AOO.09.2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38630000 Instruments d'astronomie et d'optique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/10/2024
Date de fin de durée: 15/03/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX 30
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Géométrie générale 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Enceinte : vide et ouvertures 5
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Manutention et alignements
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Mouvements internes du monochromateur 20
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Cristaux et mécanique de fixation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Tests, contrôles, documentation et suivi de projet
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de disponibilité et commercialisation des pièces détachées par rapport à la date d'acquisition du matériel (degré de réparabilité)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution (description des différences phases conformité avec le plan d'action prévu)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS DELEGATION ALPES
Organisation qui traite les offres: CNRS DELEGATION ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS DELEGATION ALPES
Numéro d’enregistrement: 18008901300387
Adresse postale: 25 rue des martyrs
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38042
Pays: France
Téléphone: 0476881000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2, place de Verdun - BP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 0476429000
Télécopieur: +33 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 70571bc8-0b05-41a6-abc6-5d5e46af6fae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2024 08:52:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 435697-2024
Numéro de publication au JO S: 140/2024
Date de publication: 19/07/2024
