1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DELEGATION ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat d'un compresseur hélium jusqu'à 250 bars
Description: Achat d'un compresseur hélium jusqu'à 250 bars
Identifiant de la procédure: f8d91a94-8409-47c9-8d15-ceeeca8132ce
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123100 Compresseurs à gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs 38054 Grenoble Cedex 9
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d'un compresseur hélium jusqu'à 250 bars
Description: Le présent lot a pour objet l'achat d'un compresseur hélium jusqu'à 250 bars
Identifiant interne: AOO.08.2024 Achat d'un compresseur hélium jusqu'à 250 bars
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42123100 Compresseurs à gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42123100 Compresseurs à gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/10/2024
Date de fin de durée: 30/12/2024
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Présentation de la candidature
Description: A l'appui de sa candidature, le candidat transmet les éléments permettant d'apprécier sa capacité juridique ainsi que ses capacités professionnelle, technique et financière.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base de l'offre commerciale du soumissionnaire.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Niveau de débit
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Température du gaz au refoulement du compresseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Dimensions du compresseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Système de contrôle-commande
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Système de condensation des vapeurs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Consommation électrique au débit nominal
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Niveau sonore
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS DELEGATION ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS DELEGATION ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CNRS DELEGATION ALPES
Organisation qui traite les offres: CNRS DELEGATION ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS DELEGATION ALPES
Numéro d’enregistrement: 18008901300387
Adresse postale: 25 rue des martyrs
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38042
Pays: France
Téléphone: 0476881000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2, place de Verdun - BP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: +33 0476429000
Télécopieur: +33 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81ab9094-0fbe-4047-a458-649607b9ec42 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2024 10:24:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 476272-2024
Numéro de publication au JO S: 153/2024
Date de publication: 07/08/2024