1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour le service restauration
Description: Fournitures de denrées alimentaires pour le service restauration
Identifiant de la procédure: 1a5a662e-9aa7-4eab-a6fa-1f1515a92f12
Identifiant interne: 2025E015_017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Légumes et fruits en portion et au kilo issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Légumes et fruits en portion et au kilo issus de l'agriculture conventionnelle
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 534 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 2 534 400 euros HT. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025. Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 4.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le lot 1 est avec une obligation de résultats (Cf.4.2.1 du CCAP)
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Légumes frais 4e gamme
Description: Légumes frais 4e gamme
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 246 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 246 400 euros HT. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025. Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le lot 2 est avec une obligation de résultat (Cf art. 4.2.1 du CCAP)
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viande fraiche sous vide
Description: Viande fraiche sous vide
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 302 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 1 302 400 euros HT. Des échantillons seront à remettre dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3 du règlement de consultation, pour effectuer des tests sur les produits. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 avril 2025. Toutefois, si la date de notification du contrat est postérieure au 01 avril 2025, la période initiale du contrat sera conclue à compter de sa notification jusqu'au 31 mars 2026. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 4 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum, l'accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Le CHU Grenoble Alpes agit pour le compte du GHT et du GCS Voironnais pays de Chartreuse
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 8
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Département: ISERE
Adresse postale: CS 10217 CS 10217 CS 10217
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: 0476767188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Ville: GRENOBLE CEDEX
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ffb752c-de8f-4642-8ead-52d2b6dfa801 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2025 15:19:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 36618-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025
