Fourniture et pose de signalétique

Nom complet de l'acheteur : CHU Grenoble Alpes

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 26380030200014

Ville : Grenoble cedex 09

Code postal : 38043

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 38

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2651134&orgAcronyme=x7c

Identifiant interne de la consultation : 2024T134

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Cellule des Marchés

Adresse mail du contact : Marches@chu-grenoble.fr

Numéro de téléphone du contact : +33 476766857

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 10/12/2024 à 11:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Le pouvoir adjudicateur est le CHU Grenoble Alpes, représenté par la Direction des Travaux et des Services Techniques (DTST)

Intitulé du marché : Fourniture et pose de signalétique

Code CPV principal - Descripteur principal : 34942000

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Fourniture et pose de signalétique

Lieu principal d'exécution du marché : CHU Grenoble Alpes (dont site de Voiron) - CH Alpes Isère - CH de Rives - CH de La Mure

Durée du marché (en mois) : 48

Valeur estimée (H.T.) : 192000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : La visite des lieux est facultative (cf. art. 2.8 du RC). Il s'agit un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 55 000 euros HT. Le montant estimatif fixé à 192 000 euros HT indiqué n'est pas contractuel et est calculé toutes périodes de reconduction confondues. Durée : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives d'un an. Groupement : En cas de constitution d'un groupement, les candidats peuvent exercer cette faculté dès lors que le groupement est constitué dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat des contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conformément à l'article 1.6 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 4.3 du CCAP.