See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de combustibles bois pour les chaufferies bois du centre de loisirs et de formation du CHU Grenoble Alpes et du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure
Description: Fourniture et livraison de combustibles bois pour les chaufferies bois du centre de loisirs et de formation du CHU Grenoble Alpes et du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure
Identifiant de la procédure: 3d99a02e-e4b1-49ec-9bfb-0c13c0813df8
Avis précédent: 813258-2025
Identifiant interne: 2025T172_2025T173
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution et de livraison sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple- Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38 700 La Tronche (Isère, France). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé par lot et par période d'exécution. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Article L. 2124-2, Code de la commande publique - Appel d'offres ouvert
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de granulés bois pour le centre de loisirs et de formation du CHUGA
Description: Fourniture et livraison de granulés bois pour le centre de loisirs et de formation du CHUGA
Identifiant interne: 2025T172
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accordcadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 813258-2025
Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 26 000 euros HT pour la période initiale d'exécution puis 44 700 euros HT par an pour les 3 autres périodes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique (décomposée en sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable (Décomposé en sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de bois déchiqueté pour le CH de La Mure
Description: Fourniture et livraison de bois déchiqueté pour le CH de La Mure
Identifiant interne: 2025T173
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution et de livraison sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accordcadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/08/2026 puis pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/08/2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 813258-2025
Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 58 600 euros HT pour la période initiale d'exécution puis 100 500 euros HT par an pour les 3 autres périodes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix (cf. art 6.2 du RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique (Décomposée en sous-critères : voir art. 6.2 du RC et la grille valeur technique et DD)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable (Décomposé en sous-critères : voir art. 6.2 du RC et la grille valeur technique et DD)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: CHU Grenoble Alpes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 100,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS TOUVET COMBUSTIBLES
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 160 100,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025T172
Titre: Lot 1 - Fourniture et livraison de granulés bois pour le centre de loisirs et de formation du CHUGA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Grenoble Alpes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 100,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: G.R.D.E.
Offre:
Identifiant de l’offre: G.R.D.E.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 360 100,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025T173
Titre: Lot 2 - Fourniture et livraison de bois déchiqueté pour le CH de La Mure
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Grenoble Alpes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Adresse postale: CS 10217
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33476766859
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33476429000
Télécopieur: +33476518944
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30395587600022
Adresse postale: ZI Les Corvées
Ville: LE TOUVET
Code postal: 38660
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: G.R.D.E.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44821918800043
Adresse postale: 8 rue Léon Fournier
Ville: ECHIROLLES
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 15deb05b-e854-4215-abe0-fa06b9a9deb3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/02/2026 16:40:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 141000-2026
Numéro de publication au JO S: 41/2026
Date de publication: 27/02/2026
