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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU GRENOBLE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, gestion et traitement des déchets (3 lots) -PHASE CANDIDATURE
Description: Collecte, gestion et traitement des déchets - PHASE CANDIDATURE
Identifiant de la procédure: bff83169-76c1-4824-8ff7-c4176e4398d6
Avis précédent: 344924-2025
Identifiant interne: 2025E058_a_2025E060
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'une procédure avec négociation en application de l'article R.2124-3 4°) du Code de la commande publique. En effet, le présent contrat ne peut pas être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité et au montage juridique et financier et en raison des risques qui s'y attachent. De ce fait, la procédure se déroulera en plusieurs phases : une phase candidature et une phase offre avec 3 candidats admis par lot qui seront invités à négocier à cette occasion, plusieurs tours de négociation pourront avoir lieu.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir détails des adresses des établissements membres du groupement de commandes.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires: Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple- Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38 700 La Tronche (Isère, France). La valeur de l'offre indiquée correspond au montant qui a servi pour l'analyse du prix afin de garantir le respect du secret industriel et commercial.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Article R.2124-3 4°) du Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Directive 2024/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Déchets industriels dangereux
Description: Collecte, gestion et traitement des déchets industriels dangereux
Identifiant interne: 2025E058
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Options:
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.5) et de réalisation de prestations similaires (article 1.5) sont prévues au CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Autre durée: Illimité
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 344924-2025
Informations complémentaires: La durée du contrat est de 72 mois fermes à compter du 1er avril 2026. Cette durée supérieure à 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 du CCP, est justifiée du fait que le contrat implique un investissement considérable par le titulaire. En effet, l’exécution de l’accord-cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. Le montant maximum indiqué vaut pour la durée totale du contrat.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique divisé en sous critères : Méthodologie et organisation logistique de la collecte mise en place pour la réalisation de la collecte et le traitement des déchets sur 13 points / Outils de suivi et traçabilité sur 8 points / Plan de progrès sur 4 points / Méthodes mises en place pour la valorisation des déchets sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code dejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours depleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou lapublication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: CHU GRENOBLE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Déchets non-dangereux
Description: Collecte, gestion et traitement des déchets non-dangereux
Identifiant interne: 2025E059
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options:
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.5) et de réalisation de prestations similaires (article 1.5) sont prévues au CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Autre durée: Illimité
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée du contrat est de 72 mois fermes à compter du 1er avril 2026. Cette durée supérieure à 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 du CCP, est justifiée du fait que le contrat implique un investissement considérable par le titulaire. En effet, l’exécution de l’accord-cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. Le montants maximum indiqué vaut pour la durée totale du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique décomposée en sous critères : Méthodologie et organisation logistique de la collecte mise en place pour la réalisation de la collecte des déchets sur 13 points / Outils de suivi et traçabilité sur 8 points / Plan de progrès sur 9 points / Méthodes mises en place pour la valorisation des déchets sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code dejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours depleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou lapublication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: CHU GRENOBLE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Déchêts d'activité de soins à risques infectieux
Description: Collecte, gestion et traitement des déchêts d'activité de soins à risques infectieux
Identifiant interne: 2025E060
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Options:
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.5) et de réalisation de prestations similaires (article 1.5) sont prévues au CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Autre durée: Illimité
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée du contrat est de 72 mois fermes à compter du 1er avril 2026. Cette durée supérieure à 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 du CCP, est justifiée du fait que le contrat implique un investissement considérable par le titulaire. En effet, l’exécution de l’accord-cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. Le montants maximum indiqué vaut pour la durée totale du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie mise en place pour la réalisation de la collecte des déchets décomposé en sous critères : Méthodologie et organisation logistique de la collecte mise en place pour la réalisation de la collecte des déchets sur 13 points / Outils de suivi et traçabilité sur 8 points / Plan de progrès sur 9 points / Développement durable sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code dejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours depleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou lapublication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: CHU GRENOBLE-ALPES
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 25 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPACT ENV SERV LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 323 974,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025E058
Titre: Collecte, gestion et traitement des déchets - Lot n°1 : Déchets industriels dangereux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU GRENOBLE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LELY ENVIRONNEMENT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LELY ENV LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 257 731,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025E059
Titre: Collecte, gestion et traitement des déchets - Lot n°2 : Déchets non dangereux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU GRENOBLE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PROSERVE D LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 092 329,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025E060
Titre: Collecte, gestion et traitement des déchets - Lot n°3 : DASRI
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU GRENOBLE-ALPES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU GRENOBLE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Département: Isère
Adresse postale: CS 10217
Ville: GRENOBLE cedex 09
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: 0476766859
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Département: Isère
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38870057700025
Département: Isère
Adresse postale: 8 avenue Aristide Bergès - ZAC des Peupliers
Ville: DOMENE
Code postal: 38420
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LELY ENVIRONNEMENT SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 06450308900076
Département: Isère
Adresse postale: 135 rue Vaucanson ZA Centr’Alp
Ville: VOREPPE
Code postal: 38340
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 832336077000637
Département: Val-de-Marne
Adresse postale: 93 avenue de Fontainebleau
Ville: LE KREMLIN-BICETRE
Code postal: 97270
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 884b78e5-8d4c-4122-953b-5a8dac3b4046 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 10:29:39 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 130308-2026
Numéro de publication au JO S: 38/2026
Date de publication: 24/02/2026
