1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA-GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de réalisation CAO d'un testchip CMOS
Description: Le présent marché a pour objet des prestations de réalisation CAO d'un testchip CMOS
Identifiant de la procédure: 5b8494ee-e189-46c6-9118-1b6defd3fc1f
Avis précédent: 782922-2024
Identifiant interne: A00-B24-06316-VD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73111000 Services de laboratoire de recherche
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 av Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de réalisation CAO d'un testchip CMOS
Description: Le CEA de Grenoble souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations CAO pour obtenir un testchip utilisant la technologie FDSOI28. Il permettra de procéder à des évaluations et des caractérisations de pixels. Le présent marché comporte 3 options obligatoires suivantes : -prestation "Blocs Adressage Vertical" Sous circuit ROI V -prestation "Blocs Adressage Horizontal" Sous circuit ROI H -prestation "Circuits auxiliaires" Sous circuit TS
Identifiant interne: AOO-B24-06316-VD
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73110000 Services de recherche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cette procédure d'appel d'offres fait suite à la procédure adaptée ouverte référencée B24-04663-VD qui a été déclarée sans suite au motif d'intérêt général.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5 critères d'attribution : -Prix : 50% -Expertise en réalisation de circuit de lecture et de pilotage : 15% -Maîtrise en technologie FDSOI28nm :15% -Délais proposés pour la réalisation des tâches : 15% -Méthodologie développée autour des enjeux environnementaux pour la réalisation de la prestation (proportion du personnel formé au numérique responsable, politique Green It,...) : 5%
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants le Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASYGN
Offre:
Identifiant de l’offre: ASYGN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AOO-B24-06316-VD
Date de conclusion du marché: 12/02/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA-GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 77568401900298
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Valérie Dielna
Téléphone: 04 38 78 23 19
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ASYGN
Numéro d’enregistrement: 50191499800056
Département: Isère
Adresse postale: 37 rue Diderot
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 89 80 27
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: ASYGN ASYGN
Subdivision pays (NUTS): FRK24
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2eec6a26-36c7-42b9-9a53-cd705dc28402 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 09:08:21 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 101305-2025
Numéro de publication au JO S: 32/2025
Date de publication: 14/02/2025
