1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation d’une paillasse chimie 200 et 300mm
Description: Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement, une paillasse de chimie manuelle pour la gravure et le nettoyage de différents matériaux sur des plaques de silicium de diamètres 200 mm et 300 mm pour la microélectronique. Cette paillasse devra remplacer une paillasse déjà existante dans la salle blanche du LETI
Identifiant de la procédure: a9036e8c-9370-4189-b650-a1b29c902d62
Identifiant interne: B24-04854-AT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation d’une paillasse chimie 200 et 300mm
Description: Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement, une paillasse de chimie manuelle pour la gravure et le nettoyage de différents matériaux sur des plaques de silicium de diamètres 200 mm et 300 mm pour la microélectronique. Cette paillasse devra remplacer une paillasse déjà existante dans la salle blanche du LETI. Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché : • Options avec chiffrage obligatoire : o Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; • Options avec chiffrage facultatif : o Option n°2 : Formation maintenance avancée pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; o Option n°3 : Fourniture et installation d’une vanne d’arbitrage située sous la paillasse conformément à l’article 3.1 du cahier des charges; o Option n°4 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
Identifiant interne: B24-04854-AT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CEA Grenoble
Organisation qui traite les offres: CEA Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Téléphone: 0659450565
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b5e8f59e-d9c7-4141-907d-a0765d5bdba4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 14:46:48 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 712258-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
