1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA de Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de projets informatiques pour la plateforme JUMO
Description: La plateforme de Recherche JUMO souhaite mettre en place un accord-cadre multi-attributaires scindé en deux lots, avec un maximum de 2 titulaires par lot, pour leur confier la réalisation de projets Informatiques (Développement et/ou Design), autrement dit pour des prestations de développement et design (UX UI…) de logiciels, suite à une remise en concurrence systématique pour chaque nouveau besoin. Cette remise en concurrence sera matérialisée par une Consultation spécifique. A chaque Consultation Spécifique, un Cahier des charges spécifique sera remis à l’ensemble des titulaires de l’accord-cadre. Ces derniers devront présenter une offre spécifique au besoin dans laquelle ils détailleront leurs offres financières. Celles-ci devront respecter les taux journaliers maximum définis dans l’accord-cadre. La réalisation de ces missions sera formalisée par des marchés subséquents. Les lots de la présente consultation sont les suivants : • Lot 1 : Développement logiciel • Lot 2 : Design UX UI
Identifiant de la procédure: bbe8604b-0f1c-4651-bb1b-1e4073974093
Identifiant interne: B24-03520-ML
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elle ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnel du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www/marchespublics.gouv.fr .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Développement logiciel
Description: Ce lot peut comprendre des prestations mobilisant de manière large des compétences en génie logiciel. Chaque cahier des charges spécifiques précisera le besoin qui mobilisera tout ou partie des compétences listées ci-dessous (liste non exhaustive) : Les missions relatives à cet ensemble de compétences porteront sur la conception de composants logiciels variés (back et front). Langages de programmation / compétences : • Java • Docker • SpringBoot • DevOPS • API rest • Open API • SQL, PostGRESQL • InfluxDB • Python • Javascript REACT Exemples de Livrables : • Benchmark, état de l’art • Méthodes de programmation • Classes d’objets • Microservices de traitement de données • Composants/Pages d’interface web JS
Identifiant interne: B24-03520-ML-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
Options:
Description des options: L'accord-cadre est d'une durée de deux années fermes. Il pourra être prolongé deux fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Design UX UI
Description: Ce lot peut comprendre des prestations mobilisant de manière large des compétences en design d’interfaces dans un contexte de Design System. Chaque cahier des charges spécifiques précisera le besoin qui mobilisera tout ou partie des compétences listées ci-dessous (liste non exhaustive) : Les missions relatives à cet ensemble de compétences porteront sur la conception de composants d’interfaces digitales dans un environnement FIGMA. Langages de programmation / compétences : • FIGMA • UX/UI • Adobe Creative Suite Exemples de Livrables : • Benchmark, état de l’art • Ateliers d’idéation • Composants/molécules/pages FIGMA • Planches de tendances • Documentation FIGMA
Identifiant interne: B24-03520-ML-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
Options:
Description des options: L'accord-cadre est d'une durée de deux années fermes. Il pourra être prolongé deux fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: 17, rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Téléphone: 04 38 78 37 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 175 900 034
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61950989-b98b-4b09-9e3c-0c5b9fd8a119 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/08/2024 07:54:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 465110-2024
Numéro de publication au JO S: 150/2024
Date de publication: 02/08/2024
