1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Equipement préindustriel de dépôt physique en phase vapeur des précurseurs utilisés dans le domaine du photovoltaïque à base de couche active en pérovskite
Description: Pour ses activités de recherche le CEA LITEN/INES (Bourget du Lac) souhaite acquérir un équipement préindustriel de dépôt physique en phase vapeur des précurseurs utilisés dans le domaine du photovoltaïque à base de couche active en pérovskite. L'objectif de l'équipement est de réaliser des films minces de pérovskite (PK) sur des plaquettes de silicium texturées G12 (210 × 210 mm²) à l'aide d'un procédé de dépôt reproductible, conforme et homogène. Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme : Etudes en vue de la réalisation d’un équipement préindustriel destiné au dépôt physique en phase vapeur de précurseurs utilisés dans les absorbeurs à base de pérovskite pour la recherche photovoltaïque, - Tranche optionnelle : Réalisation et fourniture dudit Equipement. Le présent marché comporte les options suivantes* : - Option facultative n°1 : Espace de stockage pour les portes-substrats (plateaux de transport de substrats entre les différentes chambres de l’équipement) et les substrats - Option facultative n°2 : Acier inoxydable pour le module de dépôt en phase vapeur - Option facultative n° 3 : Possibilité de monitorer et de contrôler la température du substrat et/ou du carrier (plateau de transport du substrat) tout au long du processus – - Option facultative n°4 : Masque pour verre de 200 x 200 mm² et compatible avec des substrats en verre d'une épaisseur de 1100 ± 50µm - Option facultative n°5 : Le prix du transport en cas de levée de la tranche optionnelle, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) .
Identifiant de la procédure: 09e7e65b-7bb5-4d98-ab3e-93cd0fc46b7f
Identifiant interne: B26-00327-TZ
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourget du Lac
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA/INES/ Conditions d'accès réglementées.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipement préindustriel de dépôt physique en phase vapeur des précurseurs utilisés dans le domaine du photovoltaïque à base de couche active en pérovskite.
Description: Pour ses activités de recherche le CEA LITEN/INES (Bourget du Lac) souhaite acquérir un équipement préindustriel de dépôt physique en phase vapeur des précurseurs utilisés dans le domaine du photovoltaïque à base de couche active en pérovskite. L'objectif de l'équipement est de réaliser des films minces de pérovskite (PK) sur des plaquettes de silicium texturées G12 (210 × 210 mm²) à l'aide d'un procédé de dépôt reproductible, conforme et homogène. Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme : Etudes en vue de la réalisation d’un équipement préindustriel destiné au dépôt physique en phase vapeur de précurseurs utilisés dans les absorbeurs à base de pérovskite pour la recherche photovoltaïque, - Tranche optionnelle : Réalisation et fourniture dudit Equipement. Le présent marché comporte les options suivantes* : - Option facultative n°1 : Espace de stockage pour les portes-substrats (plateaux de transport de substrats entre les différentes chambres de l’équipement) et les substrats - Option facultative n°2 : Acier inoxydable pour le module de dépôt en phase vapeur - Option facultative n° 3 : Possibilité de monitorer et de contrôler la température du substrat et/ou du carrier (plateau de transport du substrat) tout au long du processus – - Option facultative n°4 : Masque pour verre de 200 x 200 mm² et compatible avec des substrats en verre d'une épaisseur de 1100 ± 50µm - Option facultative n°5 : Le prix du transport en cas de levée de la tranche optionnelle, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020)
Identifiant interne: B26-00327-TZ
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 77568501900298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Thomas ZEMERLI
Téléphone: 0675022569
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 049d0e96-c8e8-46ca-892d-33e99c8209f5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 08:37:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 419376-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
