1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation d’une paillasse chimie 200 et 300mm
Description: Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement, une paillasse de chimie manuelle pour la gravure et le nettoyage de différents matériaux sur des plaques de silicium de diamètres 200 mm et 300 mm pour la microélectronique. Cette paillasse devra remplacer une paillasse déjà existante dans la salle blanche du LETI Les options suivantes* sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché : • Options* avec chiffrage obligatoire : o Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; • Options* avec chiffrage facultatif : o Option n°2 : Formation maintenance avancée pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; o Option n°3 : Fourniture et installation d’une vanne d’arbitrage située sous la paillasse conformément à l’article 3.1 du cahier des charges; o Option n°4 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
Identifiant de la procédure: a9036e8c-9370-4189-b650-a1b29c902d62
Avis précédent: 712258-2024
Identifiant interne: B24-04854-AT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA Grenoble / 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation d’une paillasse chimie 200 et 300mm
Description: Pour ses activités de recherche, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement, une paillasse de chimie manuelle pour la gravure et le nettoyage de différents matériaux sur des plaques de silicium de diamètres 200 mm et 300 mm pour la microélectronique. Cette paillasse devra remplacer une paillasse déjà existante dans la salle blanche du LETI. Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché : • Options avec chiffrage obligatoire : o Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; • Options avec chiffrage facultatif : o Option n°2 : Formation maintenance avancée pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; o Option n°3 : Fourniture et installation d’une vanne d’arbitrage située sous la paillasse conformément à l’article 3.1 du cahier des charges; o Option n°4 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
Identifiant interne: B24-04854-AT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39181000 Paillasses de laboratoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA Grenoble / 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 712258-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marché: CEA Grenoble
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Polytec Industrie
Offre:
Identifiant de l’offre: B24-04854-AT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: B24-04854-AT
Date de conclusion du marché: 10/06/2025
Organisation qui signe le marché: CEA Grenoble
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Téléphone: 0659450565
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Polytec Industrie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53412571100034
Adresse postale: 19 avenue Victor Hugo
Ville: Le Pont de Claix
Code postal: 38800
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d1c566b-4ceb-4e43-aae5-37ed8a63ce4c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2025 12:39:28 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 389068-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
