1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCIAG
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers
Description: Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Identifiant de la procédure: e0287fd1-c9b2-4e20-9fdc-97076c8f5855
Identifiant interne: 2425-0120-ANA
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 325 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Description: restations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Options:
Description des options: Prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/10/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Toutes les précisons sont dans le DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Toutes les précisons sont dans le Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Usine de la Villeneuve
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -
Description: : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Options:
Description des options: Prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/10/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Toutes les précisons sont dans le DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Toutes les précisons sont dans le Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Usine de la Villeneuve
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Description: Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Options:
Description des options: Prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/10/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Toutes les précisons sont dans le DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Toutes les précisons sont dans le Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Usine de la Villeneuve
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8D438AFB-DA05-02F4-0B8664B75D014F19
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIAG
Numéro d’enregistrement: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Cs 72606
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: ACHATS SERVICE
Téléphone: 0476335614
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Usine de la Villeneuve
Numéro d’enregistrement: 8D438B28-F94F-9362-F92CEDA7EC0B1C93
Adresse postale: 8 rue le Corbusier
Ville: Eybens
Code postal: 38320
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: 04.76.33.56.10
Téléphone: 0476335610
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 8D438B4B-C769-6431-C119EE8AD9A7CBE2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 70ea935d-71a9-4b5f-a0b9-95f8a976832d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2025 16:52:48 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 429474-2025
Numéro de publication au JO S: 124/2025
Date de publication: 02/07/2025
