1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ADVIVO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ADVIVO
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alpes Isère Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ACTIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de papier, petits matériels et fournitures de bureau pour le compte du groupement de commandes composé de 3 OPH (Alpes Isère Habitat, ACTIS et ADVIVO)
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>A ce titre, le titulaire devra fournir : - Des fournitures de bureau et papier offrant les meilleures garanties en termes de qualité et de coût d'achat. - Réaliser une distribution en tenant compte de la pluralité des différents points géographiques. - Respecter les délais de livraison. - Disposer d'une solution de gestion informatisée des commandes (site internet) et de la facturation. Elle devra faciliter la gestion des commandes et le suivi statistiques d'Alpes Isère Habitat, ACTIS ET ADVIVO. - Préserver l'environnement (conception, emballage…) La consultation concerne 3 OPH: Alpes Isère Habitat, ACTIS et ADVIVO. Les interlocuteurs uniques pour le suivi du marché et sa gestion pour le titulaire est : - Le Service des moyens généraux en la personne de Dominique MOULIN pour ADVIVO. - le Service Administration Générale en la personne de Solange PROST pour Alpes Isère Habitat. - le Service des Moyens Généraux, Sécurité et Conditions de Travail en la personne de Mathilde HAUTIN pour ACTIS. Alpes Isère Habitat, ACTIS et ADVIVO ont constitué un groupement de commandes dont ADVIVO est coordonnateur. Le coordinateur désigné du groupement de commandes gère l'ensemble de la procédure jusqu'à l'information des candidats sur les résultats de la mise en concurrence, la signature et la notification des marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera par la suite de la bonne exécution, notamment de l'émission des bons de commandes et le règlement financier. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le groupement de commande. Il est à préciser que l'accord-cadre d'Alpes Isère Habitat prend fin le 31/3/2026, Alpes Isère Habitat intègrera le présent accord-cadre à compter du 1er avril 2026. <br/>
Identifiant de la procédure: 5df74e04-e11f-4cd8-a20a-56fb385f1be4
Identifiant interne: SAC2025-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: cf. article 1.1 du Ccp (38200 Vienne, 38300 Bourgoin-Jallieu, 38130 échirolles, 38600 Fontaine, 38230 Pont-de-Chéruy, 38150 Roussillon, 38400 Saint-Martin d'Hères, 38516 Voiron, 38035 Grenoble Cedex, 38090 Villefontaine, 38100 Grenoble
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 306 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de papier
Description: Fourniture de papier <br/>
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197643 Papier pour photocopie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: cf. article 1.1 du Ccp (38200 Vienne, 38300 Bourgoin-Jallieu, 38130 échirolles, 38600 Fontaine, 38230 Pont-de-Chéruy, 38150 Roussillon, 38400 Saint-Martin d'Hères, 38516 Voiron, 38035 Grenoble Cedex, 38090 Villefontaine, 38100 Grenoble
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: cf. adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: fourniture petits matériels et fournitures de bureau
Description: fourniture petits matériels et fournitures de bureau&lt;br/&gt;
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197000 Petit matériel de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: cf. article 1.1 du Ccp (38200 Vienne, 38300 Bourgoin-Jallieu, 38130 échirolles, 38600 Fontaine, 38230 Pont-de-Chéruy, 38150 Roussillon, 38400 Saint-Martin d'Hères, 38516 Voiron, 38035 Grenoble Cedex, 38090 Villefontaine, 38100 Grenoble
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 254 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/07/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: cf. adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4ED9975C-C949-5E5F-3ADE78E9DC473E51
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ADVIVO
Numéro d’enregistrement: 51394
Adresse postale: 1 square de la Résistance
Ville: Vienne
Code postal: 38209
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: BERTHON Nicolas
Téléphone: 0474783900
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 4ED997A3-9B9D-5EAB-DA362961C6685AE7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADVIVO
Numéro d’enregistrement: 4ED997B2-A7C8-81F9-E71F35EC195DC94C
Adresse postale: 1 square de la Résistance
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474783900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Alpes Isère Habitat
Numéro d’enregistrement: 4ED997C1-C3CD-67C3-D3C8CCBBB2A07E07
Adresse postale: 21 avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38035
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476205050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ACTIS
Numéro d’enregistrement: 4ED997CF-918F-498B-4D811EFDEE908378
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38100
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476037230
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: b4ba26e3-5696-4e67-ae95-2c16448cc849 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 13:11:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 401685-2025
Numéro de publication au JO S: 117/2025
Date de publication: 20/06/2025
