A proximité de Gourdon 71300 Saone Et Loire
Acheteur : Ville de Montceau-les-Mines
18 rue Carnot
71300 Montceau-les-Mines
Tel : +33 385676800
Secteurs d'activité
Produits de pépinière.

FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2025
JOUE - 345837-2025
345837-2025 - Résultats
France – Produits de pépinière – FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
OJ S 102/2025 28/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Montceau-les-Mines
Adresse électroniquemarchespuiblics@montceaulesmines.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
DescriptionFOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Identifiant de la procédurea543fabc-b19c-4b71-922c-d96e73f94bc0
Identifiant internePPP206-19/5075/25AOO006
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
DescriptionFOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Identifiant interne25AOO006_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale18 rue Carnot  
VilleMontceau-les-Mines
Code postal71300
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesVille de Montceau-les-Mines
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics (C.C.I.R.A)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Montceau-les-Mines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marchéVille de Montceau-les-Mines
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCHAPEY PAYSAGISTE
Offre
Identifiant de l’offreCHAPEY_PAYSAGISTE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre68 612,80 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché71-60
TitreFOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Date de conclusion du marché27/05/2025
Organisation qui signe le marchéVille de Montceau-les-Mines
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Montceau-les-Mines
Numéro d’enregistrement21710306800011
Adresse postale18 rue Carnot
VilleMontceau-les-Mines
Code postal71300
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Point de contactMarie-Claude JARROT
Adresse électroniquemarchespuiblics@montceaulesmines.fr
Téléphone+33 385676800
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics (C.C.I.R.A)
Numéro d’enregistrement13001003601385
Adresse postale3, Rue de la Charité
VilleLYON Cedex 02
Code postal69268
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone+33 472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue d'Assas
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone+33 380739100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCHAPEY PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40523902100026
Adresse postaleRUE DU BRULARD
VilleBLANZY
Code postal71450
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Point de contactJean-Claude CHAPEY
Adresse électroniquecontact@chapey-paysagiste.fr
Téléphone+33 385683410
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf7be52fe-5f90-4be9-98f4-05ac99b2f67b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/05/2025 10:00:21 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis345837-2025
Numéro de publication au JO S102/2025
Date de publication28/05/2025