1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence d'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art tissé
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte du Conservatoire Départemental Emile Goué
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement d'Intérêt Public Creuse Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Creusalis - Office public de l'habitat de la Creuse
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EVOLIS 23
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fédération des oeuvres Laïques (FOL 23)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Départemental d'Incendie et de Secours de la Creuse (SDIS 23)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGARDOM Association d'Aide à Domicile
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALIAD-Una
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD "Résidence Pierre Bazenerye"
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD La Chapelaude
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD Pélisson Fontanier
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Creuse Confluence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bénévent-l'Abbaye
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Felletin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de services de télécommunications dans le cadre d'un groupement de commandes de structures creusoises
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de services de télécommunications pour le compte du groupement de commandes dont les membres sont listés dans le document intitulé « Liste des membres du groupement de commandes ». Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale de deux ans qui court à compter du 1er janvier 2025. Ils pourront être renouvelés au maximum 2 fois par reconduction tacite par période successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2028. Pour les prestations, objet du besoin, le changement d'opérateurs vers celui de l'attributaire de l'accord-cadre afférent doit avoir lieu au plus tard le 1er janvier 2026. Conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du C.C.P. et à l'article 6 du C.C.A.P., une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire est applicable aux 2 lots. Pour chaque lot, les services devront être exécutés pour l'ensemble des sites de chaque membre du groupement de commandes. Les Acheteurs peuvent faire évoluer leur(s) lieu(x) d'exécution au cours de l'exécution de l'accord-cadre. Le cas échéant, chaque bon de commande précise le lieu d'exécution
Identifiant de la procédure: da7537e8-4875-47c2-aada-34565f5c6314
Identifiant interne: 24DUNSI02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64215000 Services de téléphonie IP
Nomenclature supplémentaire (cpv): 64212000 Services de téléphonie mobile, 64200000 Services de télécommunications
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour chaque lot, les montants correspondent aux montants maximums Ht pour la durée totale de l'accord-cadre pour l'ensemble du groupement de commandes (reconductions incluses). Pub antérieures en plus Joue : avis initial paru Boamp n°24-63327 du 02/06/2024. Le contrat peut être obtenu auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - Dag - Service de la commande publique - 4 Pl L Lacrocq - Bp250-23011 Guéret cedex, bureau-marches@creuse.fr, (+33)5 44 30 26 73 du lundi au vendredi 9h/12 et 14h/16h. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Code de Justice Administrative
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnements de technologies SIP, IP, numériques et analogiques, communications, accès internet sites isolés et terminaux associés pour l'ensemble des sites isolés ; Services de téléphonies hébergés (abonnement type Centrex et terminaux téléphoniques) ; Ab
Description: Abonnements de technologies SIP, IP, numériques et analogiques, communications, accès internet sites isolés et terminaux associés pour l'ensemble des sites isolés ; Services de téléphonies hébergés (abonnement type Centrex et terminaux téléphoniques) ; Abonnements et services de Réseaux Privés Virtuels avec un accès internet principal
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64215000 Services de téléphonie IP
Nomenclature supplémentaire (cpv): 64215000 Services de téléphonie IP, 64212000 Services de téléphonie mobile, 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.11 du C.C.A.P
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale de deux ans qui court à compter du 1er janvier 2025. Ils pourront être renouvelés au maximum 2 fois par reconduction tacite par période successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 325226-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (100 points)
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations (100 points)
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Service de téléphonie mobile (communications et terminaux)
Description: Service de téléphonie mobile (communications et terminaux)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64215000 Services de téléphonie IP
Nomenclature supplémentaire (cpv): 64212000 Services de téléphonie mobile, 64212000 Services de téléphonie mobile, 64200000 Services de télécommunications
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.11 du C.C.A.P
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale de deux ans qui court à compter du 1er janvier 2025. Ils pourront être renouvelés au maximum 2 fois par reconduction tacite par période successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 325226-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (100 points)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente (100 points)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations (100 points)
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADISTA
Offre:
Identifiant de l’offre: ADISTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2324028
Titre: Abonnements de technologies Sip, Ip, numériques et analogiques, communications, accès internet sites isolés et terminaux associés pour l'ensemble des sites isolés ; Services de téléphonies hébergés (abonnement type Centrex et terminaux téléphoniques) ; Ab
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOUYGUES TELECOM
Offre:
Identifiant de l’offre: BOUYGUES TELECOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2324029
Titre: Service de téléphonie mobile (communications et terminaux)
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CE69CEB7-EFC3-D0AA-531BFCE0E5309EC8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Ville: Gueret
Code postal: 23011
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Point de contact: SIMONET Valérie
Téléphone: 0544302323
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Agence d'Attractivité et d'Aménagement de la Creuse
Numéro d’enregistrement: CE69CED3-F766-1B88-4AC8F5D95E3EFC36
Adresse postale: 11 rue Victor Hugo
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0544302962
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Syndicat Mixte Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art tissé
Numéro d’enregistrement: CE69CEE1-9339-5FDB-B1FD5DF3B03F2D2A
Adresse postale: Rue des arts
Ville: Aubusson
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555666666
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Syndicat Mixte du Conservatoire Départemental Emile Goué
Numéro d’enregistrement: CE69CEEF-C7E5-67F5-4A5A32080C7E0402
Adresse postale: 1 bis René Cassin
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0544300306
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement d'Intérêt Public Creuse Habitat
Numéro d’enregistrement: CE69CEFE-B188-3B11-5399D190E0F6B513
Adresse postale: 12 Avenue Pierre Leroux
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0587809030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Creusalis - Office public de l'habitat de la Creuse
Numéro d’enregistrement: CE69CF3F-0455-29F1-1AE9BE185481FEED
Adresse postale: 59 avenue du Poitou
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555519550
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EVOLIS 23
Numéro d’enregistrement: CE69CF65-E32B-48FC-D9E31EFBC799A9BB
Adresse postale: Les Grandes Fougères
Ville: Noth
Code postal: 23300
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555898600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Fédération des oeuvres Laïques (FOL 23)
Numéro d’enregistrement: CE69CF73-BC9C-5F39-A082484B3E745B03
Adresse postale: 20 Chemin des Granges
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555614414
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Syndicat Départemental d'Incendie et de Secours de la Creuse (SDIS 23)
Numéro d’enregistrement: CE69CF8F-D87D-0351-78B5B111D03F0E00
Adresse postale: Domaine des Champs Blancs
Ville: Sainte-Feyre
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555411803
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: AGARDOM Association d'Aide à Domicile
Numéro d’enregistrement: CE69CFB7-C362-66D4-4B8E4DD6DCDC318D
Adresse postale: Esplanade Charles De Gaulle
Ville: Aubusson
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555832850
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ALIAD-Una
Numéro d’enregistrement: CE69CFDF-A6F0-C451-4FAF03A898F3E399
Adresse postale: 1 rue du Dr Rolland Lapine
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555527237
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: EHPAD "Résidence Pierre Bazenerye"
Numéro d’enregistrement: CE69CFED-0778-D36D-96C43C59561F2C09
Adresse postale: Avenue de Verdun
Ville: Dun Le Palestel
Code postal: 23800
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555890385
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EHPAD
Numéro d’enregistrement: CE69CFFC-DD3E-3BA8-6A9CCF9192145CAA
Adresse postale: 1 rue du Séminaire
Ville: Ajain
Code postal: 23380
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555809084
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: EHPAD
Numéro d’enregistrement: CE69D011-B662-5379-F24240CBE0BE1A91
Adresse postale: 1 Impasse des Troènes
Ville: Boussac
Code postal: 23600
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555809084
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: EHPAD La Chapelaude
Numéro d’enregistrement: CE69D01F-AB6C-4BAC-F7E9BF0764F4E685
Adresse postale: 1 rue Camille Parot
Ville: La Chapelle Taillefert
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0633285119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: EHPAD Pélisson Fontanier
Numéro d’enregistrement: CE69D02C-BA10-E8E5-CC62EEB9D592CA2F
Adresse postale: 12 Avenue du Limousin
Ville: Benevent L'Abbaye
Code postal: 23210
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555626720
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Communauté de Communes Creuse Confluence
Numéro d’enregistrement: CE69D04B-E1FB-E795-F249E80E35D9D422
Adresse postale: Le Montet
Ville: Boussac Bourg
Code postal: 23600
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555654789
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement: CE69D05B-008D-2DF7-3B9D9BE770DFF00B
Adresse postale: Route de La Souterraine
Ville: Saint-Dizier-Masbaraud
Code postal: 23400
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555540495
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
Numéro d’enregistrement: CE69D07E-CB78-1813-1ACB8F29FDC744B8
Adresse postale: Rue de l'Etang
Ville: Auzances
Code postal: 23700
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555670499
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche
Numéro d’enregistrement: CE69D090-0A08-407A-B958AED9A28495B2
Adresse postale: 1 rue des Violettes
Ville: Genouillac
Code postal: 23350
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555808801
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Commune de Bénévent-l'Abbaye
Numéro d’enregistrement: CE69D0CA-058C-9451-BDB4C0055B6B4CCE
Adresse postale: 1 rue de la Sarrazine
Ville: Benevent L'Abbaye
Code postal: 23210
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0652156319
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Commune de Felletin
Numéro d’enregistrement: CE69D0D7-DC1F-E7E9-E7D1F09D40F22E7E
Adresse postale: 12 Place Charles de Gaulle
Ville: Felletin
Code postal: 23500
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0624260050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: CE69D0E7-E696-6975-33AF67109811C2E9
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: CE69D112-E963-837D-3103F976F252294B
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: ADISTA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1474114-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Blaise Pascal
Ville: Maxeville
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0357545400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: BOUYGUES TELECOM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1474114-1-2-1
Adresse postale: 1, rue les Enfants du paradis
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0179414666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44c1688a-4c07-4e41-a484-59325b383159 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2024 15:34:20 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 560747-2024
Numéro de publication au JO S: 182/2024
Date de publication: 18/09/2024
