Avis de marché - Avis n° 26-15592 du 13/02/2026
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-15592
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500037
Ville : OYONNAX CEDEX
Code postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Adresse mail du contact : marches@hautbugey-agglomeration.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 474816416
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 06/03/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232411
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Les délais maximum d'exécution des travaux sont les suivants : - 9 mois de travaux à compter de la date fixée par ordre de service (préparation de chantier non comprise) - Possibilité d'indiquer des délais d'exécution réduits à l'AE. - 1 mois de préparation de travaux à compter de la date fixée par ordre de service.
Lieu principal d'exécution du marché : 01130 Belleydoux
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Visite facultative : cf RC Prise en compte du développement durable (aspects social et environnemental) Pas de variante autorisée.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2026
