1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D’ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Description: REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D’ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Identifiant de la procédure: 0947142c-29f0-4d10-a370-ef3bdca70d57
Identifiant interne: 2025-061-BL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31720000 Équipement électromécanique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D’ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Description: REALISATION ET FOURNITURE DE GUIDES D’ONDES POUR LE SYSTEME RF FONDAMENTAL DE SOLEIL II
Identifiant interne: 2025-061-BL
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Guides d'ondes rigides
Description: Guides d'ondes rigides
Identifiant interne: 2025-061-BL-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31720000 Équipement électromécanique
Options:
Description des options: Clause de réexamen : Modification du marché SOLEIL pourra, le cas échéant et sous réserves du respect de la réglementation, apporter des modifications au marché et ce conformément aux articles R2194-1 et R 2194-2 du Code de la Commande Publique, notamment pour l’ajout de matériels non prévus dans la DPGF mais devenus nécessaires et conformes à l’objet du marché. Dans cette hypothèse, une offre de prix sera annexée au marché. A chaque modification, un avenant sera établi. Cet avenant précisera notamment : - La date d’effet de la modification, - La nouvelle DPGF à jour. Marchés complémentaires : En application à l’article R.2122-4 du Code de la Commande Publique, SOLEIL se réserve la possibilité de conclure des marchés de livraisons complémentaires à celles confiées au Titulaire dans le cadre de ce présent marché ; ces derniers ne pourront pas dépasser 40% du montant initial.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui traite les offres: SYNCHROTRON SOLEIL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Guides d'ondes flexibles
Description: Guides d'ondes flexibles
Identifiant interne: 2025-061-BL-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31720000 Équipement électromécanique
Options:
Description des options: Clause de réexamen : Modification du marché SOLEIL pourra, le cas échéant et sous réserves du respect de la réglementation, apporter des modifications au marché et ce conformément aux articles R2194-1 et R 2194-2 du Code de la Commande Publique, notamment pour l’ajout de matériels non prévus dans la DPGF mais devenus nécessaires et conformes à l’objet du marché. Dans cette hypothèse, une offre de prix sera annexée au marché. A chaque modification, un avenant sera établi. Cet avenant précisera notamment : - La date d’effet de la modification, - La nouvelle DPGF à jour. Marchés complémentaires : En application à l’article R.2122-4 du Code de la Commande Publique, SOLEIL se réserve la possibilité de conclure des marchés de livraisons complémentaires à celles confiées au Titulaire dans le cadre de ce présent marché ; ces derniers ne pourront pas dépasser 40% du montant initial.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui traite les offres: SYNCHROTRON SOLEIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement: 43968490300016
Adresse postale: L'ORME DES MERISIERS Départementale 128
Ville: Saint-aubin
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: SOLEIL Synchrotron
Téléphone: 0169359506
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVRY
Numéro d’enregistrement: 17750111100518
Adresse postale: 8 RUE DES MAZIERES
Ville: EVRY
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: b7680812-8463-4fdc-9f81-e373b5b18020 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2025 14:49:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 822520-2025
Numéro de publication au JO S: 239/2025
Date de publication: 11/12/2025
