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A proximité de Gif-sur-Yvette 91190 Essonne
Acheteur : ENS Paris-Saclay
4 avenue des sciences
91190 Gif sur yvette
Tel : 0181874871
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 21/02/2025  
11 Lots
Lot 1
Lot 1 : Cloisons, doublages, plafonds plâtre, plafonds suspendus
Lot 2
Lot 2 : Maçonnerie - petits travaux de génie civil - Flocage - Carrelage
Lot 3
Lot 3 : Peinture - Revêtement muraux - Revêtements sols
Lot 4
Lot 4 : Électricité CFO/CFA
Lot 5
Lot 5 : CVC - Plomberie - Sanitaires
Lot 6
Lot 6 : Menuiserie, métallerie et serrurerie
Lot 7
Lot 7 : Fluides spéciaux
Lot 8
Lot 8 : Couverture - étanchéité
Lot 9
Lot 9 : Vitrerie
Lot 10
Lot 10 : Menuiseries bois
Lot 11
Lot 11 : Stores intérieurs - systèmes d'occultation
Secteurs d'activité
Travaux de maçonnerie et de briquetage.
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité.
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres.
Ouvrages en bois.
Installation de cloisons.
Travaux de câblage et d'installations électriques.
Travaux de câblage électrique.
Revêtement de sols et de murs.
Serrurerie.
Travaux d'installation de matériel de refroidissement.
Travaux d'isolation de toiture.
Travaux de plâtrerie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Matériel de plomberie et de chauffage.
Travaux de revêtements de sols.
Carrelages.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux de peinture.
Mise en place de plafonds suspendus.
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Travaux de revêtement.
Travaux de parachèvement de bâtiment.
Travaux de menuiserie.
Réparation et entretien de toiture
Travaux d'installation de stores.
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes.
Installation de câblage informatique.
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires.
Travaux d'isolation.
Travaux de cloisonnement.
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie.
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction.
Pose de parquets.
Travaux d'équipement électrique.
Travaux de réparation d'ouvrages en béton.
Travaux d'installation du gaz.
Travaux d'étanchéification.
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de ventilation.
Travaux d'installation de ventilation extérieure.
Travaux de pose de revêtements de sols.
Travaux d'installation d'appareils sanitaires.
Travaux de vitrerie.
Travaux d'installations électriques.
Travaux de canalisations d'air comprimé.
Ouvrages annexes pour la distribution de gaz.

Accord-cadre pour des travaux d'entretien et d'amélioration pour le bâtiment de l'École normale supérieure Paris-Saclay à Gif-sur-Yvette

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2025
JOUE - 27140-2025
27140-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de parachèvement de bâtiment – Accord-cadre pour des travaux d'entretien et d'amélioration pour le bâtiment de l'École normale supérieure Paris-Saclay à Gif-sur-Yvette
OJ S 10/2025 15/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENS Paris-Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour des travaux d'entretien et d'amélioration pour le bâtiment de l'École normale supérieure Paris-Saclay à Gif-sur-Yvette
Description: Accord-cadre pour des travaux d'entretien et d'amélioration pour le bâtiment de l'École normale supérieure Paris-Saclay à Gif-sur-Yvette
Identifiant de la procédure: 7e42a79f-2c6c-4f44-8928-a57827edc6a7
Identifiant interne: 2025-001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45421152 Installation de cloisons, 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton, 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage, 45431000 Carrelages, 45430000 Revêtement de sols et de murs, 45432130 Travaux de revêtements de sols, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45432113 Pose de parquets, 45442100 Travaux de peinture, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45311100 Travaux de câblage électrique, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes, 45312200 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction, 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie, 45314320 Installation de câblage informatique, 45330000 Travaux de plomberie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45331211 Travaux d'installation de ventilation extérieure, 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage, 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421110 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 44316500 Serrurerie, 45231500 Travaux de canalisations d'air comprimé, 45231223 Ouvrages annexes pour la distribution de gaz, 45333000 Travaux d'installation du gaz, 45261400 Travaux de revêtement, 45261410 Travaux d'isolation de toiture, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45261900 Réparation et entretien de toiture, 45441000 Travaux de vitrerie, 45421143 Travaux d'installation de stores, 45422100 Ouvrages en bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite de site obligatoire dans les conditions prévues à l'article 3.7 du règlement de la consultation.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: 
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Cloisons, doublages, plafonds plâtre, plafonds suspendus
Description: Travaux portant sur des Cloisons, doublages, plafonds plâtre, plafonds suspendus
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2 : Maçonnerie - petits travaux de génie civil - Flocage - Carrelage
Description: Travaux portant sur : Maçonnerie - petits travaux de génie civil - Flocage - Carrelage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262330 Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage, 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 3 : Peinture - Revêtement muraux - Revêtements sols
Description: Travaux portant sur : Peinture - Revêtement muraux - Revêtements sols
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45432113 Pose de parquets, 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 4 : Électricité CFO/CFA
Description: Travaux portant sur : Électricité CFO/CFA
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45311100 Travaux de câblage électrique, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes, 45312200 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction, 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie, 45314320 Installation de câblage informatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 5 : CVC - Plomberie - Sanitaires
Description: Travaux portant sur : CVC - Plomberie - Sanitaires
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45331211 Travaux d'installation de ventilation extérieure, 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage, 45331211 Travaux d'installation de ventilation extérieure
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 6 : Menuiserie, métallerie et serrurerie
Description: Travaux portant sur : Menuiserie, métallerie et serrurerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421110 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 7 : Fluides spéciaux
Description: Travaux portant sur : Fluides spéciaux
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231500 Travaux de canalisations d'air comprimé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231223 Ouvrages annexes pour la distribution de gaz, 45333000 Travaux d'installation du gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 8 : Couverture - étanchéité
Description: Travaux portant sur : Couverture - étanchéité
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 9 : Vitrerie
Description: Travaux portant sur : Vitrerie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 10 : Menuiseries bois
Description: Travaux portant sur : Menuiseries bois
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 11 : Stores intérieurs - systèmes d'occultation
Description: Travaux portant sur : Stores intérieurs - systèmes d'occultation
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation
Description: Cf. règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et organisationnelle
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENS Paris-Saclay
Organisation qui traite les offres: ENS Paris-Saclay
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENS Paris-Saclay
Numéro d’enregistrement: 19940607500036
Adresse postale: 4 avenue des sciences  
Ville: Gif sur yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0181874871
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: TA 78
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud  
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 73ce2210-d160-4021-bef3-0d6e6e879353 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 15:07:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 27140-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025
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