1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture de périphériques informatiques
Description: - fourniture et livraison de périphériques informatiques ; - gestion de catalogue dématérialisé et électronique ; - service avant-vente et après-vente.
Identifiant de la procédure: 0ab68c5c-33f4-4f9c-a163-dd64d14be780
Identifiant interne: B24-01497
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: voir le règlement d'appel d'offres article 4
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001 LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PERIPHERIQUES INFORMATIQUES
Description: - fourniture et livraison de périphériques informatiques ; - gestion de catalogue dématérialisé et électronique ; - service avant-vente et après-vente.
Identifiant interne: B24-01497
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Imprimantes
Description: - Ce lot ne comprend pas les imprimantes multi-fonctions de groupe, ni la fourniture des consommables d’impression. - fourniture et livraison d'imprimantes ; - gestion de catalogue dématérialisé et électronique ; - service avant-vente et après-vente.
Identifiant interne: B24-01497-Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir le règlement d'appel d'offres, article 4
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir article 6 du règlement d'appel d'offres
Critère:
Type: Qualité
Description: voir article 6 du règlement d'appel d'offres
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: le référé précontractuel peut-être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut-être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délais de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Autres périphériques
Description: Ce lot comprend les vidéoprojecteurs et les scanners (scanners mono fonction). Il ne comprend pas les périphériques de stockage et les petits accessoires informatiques. - fourniture et livraison de périphériques informatiques ; - gestion de catalogue dématérialisé et électronique ; - service avant-vente et après-vente.
Identifiant interne: B24-01497- Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité juridique, économique, financière, technique et professionnelle
Description: Voir le règlement d'appel d'offres, article 4
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir article 6 du règlement d'appel d'offres
Critère:
Type: Qualité
Description: voir article 6 du règlement d'appel d'offres
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 30/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: le référé précontractuel peut-être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut-être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délais de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 77568501900587
Département: Essonne
Adresse postale: CEA Paris Saclay Bâtiment 482 PC n°70
Ville: Gif sur Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Charlotte FAURE
Téléphone: +33169089907
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: PARIS
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +330144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 643613b7-d01b-4f25-bc7d-300f8906f2d6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2024 15:30:16 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 193026-2024
Numéro de publication au JO S: 65/2024
Date de publication: 02/04/2024
