1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un analyseur automatique d'ADN à haut poids moléculaire par électrophorèse en champ pulsé
Description: Le Genoscope produit des données de nature diverse en séquençant et analysant l'information génétique de divers organismes d'intérêt scientifique, médical ou économique. Le Laboratoire de Séquençage a acquis en septembre 2023 un séquenceur Revio (Pacific Biosciences) pour le quel le fournisseur préconise une validation de la taille des molécules d'ADN à chaque étape du process de préparation des échantillons avant séquençage. C'est dans ce cadre que le CEA réalise cette consultation.
Identifiant de la procédure: 7444e9bf-f139-4aca-83e3-5947ea29f4af
Identifiant interne: B24-02182-CM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 Boulevard des Coquibus
Ville: Evry CEDEX
Code postal: 91000
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un analyseur automatique d'ADN à haut poids moléculaire par électrophorèse en champ pulsé
Description: Le Genoscope produit des données de nature diverse en séquençant et analysant l'information génétique de divers organismes d'intérêt scientifique, médical ou économique. Le Laboratoire de Séquençage a acquis en septembre 2023 un séquenceur Revio (Pacific Biosciences) pour le quel le fournisseur préconise une validation de la taille des molécules d'ADN à chaque étape du process de préparation des échantillons avant séquençage. C'est dans ce cadre que le CEA réalise cette consultation.
Identifiant interne: B24-02182-CM
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Evry
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'Equipement
Description: Pour juger ce critère, le matériel qui remplit de manière satisfaisante tous les critères de performance et les exigences techniques du cahier des charges sera évaluer selon les résultats des tests, ainsi que les qualités techniques de l’Equipement et notamment son ergonomie matérielle, l’étendue de ses fonctionnalités, sa stabilité et sa sécurité.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix (tranche ferme et optionnelle)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: délais de livraison / d’intervention / SAV et environnement
Description: Pour juger ce critère, le CEA analysera la maîtrise des délais de livraison de l’Equipement, d’intervention et la qualité du SAV (étendue de la prestation, fourniture des consommables, maîtrise des interventions de maintenance) et la politique du soumissionnaire du point de vue de la gestion des aspects environnementaux.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Adresse postale: CEA Paris-Saclay CEA/P-SAC/SMA - Bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Camille Morzadec
Téléphone: +33 1 69 08 55 38
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56, Avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Télécopieur: +33 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f1e2f5ac-f6eb-493a-bed2-32889004fceb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 10:14:37 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 694864-2024
Numéro de publication au JO S: 222/2024
Date de publication: 14/11/2024