1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de cavités accélératrices elliptiques pour le projet Isas de l’IJCLAB du CNRS
Description: Le présent marché concerne la réalisation de cavités accélératrices supraconductrices elliptiques ; dénommées « cavité/réservoir ». La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante : Tranche ferme (TF) : Fourniture : • 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ; • 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP). Traitement complet de surface pour : • 1 cavité nue 1-cellule . Tranche optionnelle (T0) : • Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules. Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure: f015d18a-8acf-49a0-b3fb-d400afd105b8
Identifiant interne: 24041-IJLCAB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31643000 Accélérateurs de particules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CNRS - Laboratoire de Physique des 2 Infinis Irène Joliot-Curie Bât 106, 15 rue Georges Clémenceau
Ville: ORSAY
Code postal: 91406
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante : Tranche ferme (TF) : Fourniture : • 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ; • 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP). Traitement complet de surface pour : • 1 cavité nue 1-cellule . Tranche optionnelle (T0) : • Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules. Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de cavités accélératrices elliptiques pour le projet Isas de l’IJCLAB du CNRS
Description: La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante : -Tranche ferme (TF) : Fourniture : • 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ; • 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP). Traitement complet de surface pour : • 1 cavité nue 1-cellule . -Tranche optionnelle (T0) : • Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules. Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 24041-IJLCAB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31643000 Accélérateurs de particules
Options:
Description des options: La consultation donnera lieu à un marché à tranches, réparti de la façon suivante : -Tranche ferme (TF) : Fourniture : • 1 cavité nue 1-cellule (Figure 1 du CCTP) ; • 4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules (Figure 2 du CCTP). Traitement complet de surface pour : • 1 cavité nue 1-cellule . -Tranche optionnelle (T0) : • Traitement complet de surface pour :4 ensembles « cavité/réservoir » 5-cellules. Si la Tranche Optionnelle (TO) n’est pas affermie le CNRS réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues après leur livraison par le Titulaire et renvoie à ses frais les 4 cavités 5-cellules nues préparées au titulaire. En revanche si la Tranche Optionnelle (TO) est affermie (cf. Fig 3., Calendrier Phase (TO) du CCTP), le titulaire réalise lui-même le traitement complet des 4 cavités 5-cellules nues au lieu du CNRS.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CNRS - Laboratoire de Physique des 2 Infinis Irène Joliot-Curie Bât 106, 15 rue Georges Clémenceau 91406 ORSAY
Ville: ORSAY
Code postal: 91406
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 86 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme (TF). Prix actualisable selon une formule paramétrique pour la tranche optionnelle (TO) . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait pour la tranche ferme. Paiement unique après service fait à l'admission pour la tranche optionnelle (TO). Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Voir conformément au règlement de la consultation et au CRT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 27
Critère:
Type: Qualité
Nom: Environnementale
Description: Voir conformément au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3
Critère:
Type: Prix
Description: Voir conformément au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/12/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d’enregistrement: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Ville: Gif sur yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Benoit Forêt
Téléphone: 0169823293
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b159af6-bfae-43c7-ba89-d89e484f43cd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 15:00:08 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 696508-2024
Numéro de publication au JO S: 223/2024
Date de publication: 15/11/2024
