A proximité de Gif-sur-Yvette 91191 Essonne
Acheteur : CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux Bât. 482 - PC no 70
91191 Gif sur Yvette Cedex
Tel : +33 169084050
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 21/12/2026  
4 Lots
Lot 1
Fourniture de produits chimiques hors biologies
Lot 2
Fourniture de biologies moléculaires et cultures cellulaires
Lot 3
Fourniture de solvants
Lot 4
Fourniture de petites instrumentations scientifiques
Secteurs d'activité
Produits chimiques.

Fourniture de produits chimiques, de biologie, de solvants et de petites instrumentations scientifiques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 809525-2026
809525-2026 - Mise en concurrence
France – Produits chimiques – Fourniture de produits chimiques, de biologie, de solvants et de petites instrumentations scientifiques
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Adresse électronique: antonin.karolak@cea.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits chimiques, de biologie, de solvants et de petites instrumentations scientifiques
Description: Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution de quatre accords-cadres multi-attribués portant sur la fourniture de produits chimiques, de biologie, de solvants et de petites instrumentations scientifiques. Les accords-cadres sont répartis selon l'allotissement suivant : - Lot 1 : Fourniture de produits chimiques hors biologies, lot multi-attribué auprès de 4 attributaires maximum pour un montant plafond total de 6 000 000 EUR HT (SIX MILLIONS D'EUROS HORS TAXE) ; - Lot 2 : Fourniture de biologies moléculaires et cultures cellulaires, lot multi-attribué auprès de 4 attributaires maximum pour un montant plafond total de 7 500 000 EUR HT (SEPT MILLIONS CINQ CENT MILLE D'EUROS HORS TAXE) ; - Lot 3 : Fourniture de solvants, lot multi-attribué auprès de 3 attributaires maximum pour un montant plafond total de 730 000 EUR HT (SEPT CENT TRENTE MILLE EUROS HORS TAXE) ; - Lot 4 : Fourniture de petites instrumentations scientifiques, lot multi-attribué auprès de 4 attributaires maximum pour un montant plafond total de 9 000 000 EUR HT (NEUF MILLIONS D'EUROS HORS TAXE). Ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, tel que prévu à l'accord-cadre. La date prévisionnelle de démarrage des accords-cadres est le 1er avril 2027, pour une durée de deux (2) années ferme et deux (2) années optionnelles.
Identifiant de la procédure: 657b9cd2-47fa-4491-ba63-a60f3cf7ad01
Identifiant interne: DAPS_S2MN_AK_ B26-04267
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature : -le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ; -le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat -la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/growth/single-market/public-procurement/e-procurement/espd_en En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature en tant que : - candidat individuel et membre d’un groupement ; -membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de produits chimiques hors biologies
Description: Lot 1 - Produits chimiques hors biologie : o Les fournitures (liste non exhaustive) sont les suivantes : Acides, bases, produits organiques, sels de métaux, sels et réactifs, solutions conductives, solutions à façon, solutions étalon, solutions laveurs, solutions PH, etc. Ce lot lot sera multi-attribué auprès de 4 attributaires maximum pour un montant plafond total de 6 000 000 € HT (SIX MILLIONS D’EUROS HORS TAXE)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble des bénéficiaires du CEA. Pour plus de détail, veuillez consulter les documents de marché
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres: 
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: NA
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement d’entreprises, celui-ci devra prendre la forme d’un groupement solidaire ou d’un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que mandataire et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements ; - en tant que mandataire et en tant que candidat individuel
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui traite les offres: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de biologies moléculaires et cultures cellulaires
Description: Lot 2 - Biologies moléculaires et cultures cellulaires : o Les fournitures (liste non exhaustive) sont les suivantes : ADN, analyse cellulaire, antibiotiques, anticorps, ARN, bactéries compétentes, eau, électrophorèse, enzymes, fluorophores, marqueurs de masse moléculaire, milieux, molécules fluorescentes, nucléotides, plasmides, peptides, protéines, PCR, PCR(Q), RT-PCR, purification d’ADN/ARN, quantification, sérum, vecteurs, etc. Ce lot lot sera multi-attribué auprès de 4 attributaires maximum pour un montant plafond total de 7 500 000 € HT (SEPT MILLIONS CINQ CENT MILLE D’EUROS HORS TAXE).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble des bénéficiaires du CEA. Pour plus de détail, veuillez consulter les documents de marché
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres: 
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: NA
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement d’entreprises, celui-ci devra prendre la forme d’un groupement solidaire ou d’un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que mandataire et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements ; - en tant que mandataire et en tant que candidat individuel
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui traite les offres: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de solvants
Description: Lot 3 - Solvants : o Les fournitures (liste non exhaustive) sont les suivantes : Solvants organiques (anhydres ou non) et aqueux de différentes puretés, qualité HPLC et ou spectro de masse, qualité ACS, solvants minéraux, solvants deutériés, pour histologie, pour culture cellulaire, alcools, etc. Ce lot lot sera multi-attribué auprès de 3 attributaires maximum pour un montant plafond total de 730 000 € HT (SEPT CENT TRENTE MILLE EUROS HORS TAXE).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble des bénéficiaires du CEA. Pour plus de détail, veuillez consulter les documents de marché
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 730 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres: 
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: NA
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement d’entreprises, celui-ci devra prendre la forme d’un groupement solidaire ou d’un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que mandataire et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements ; - en tant que mandataire et en tant que candidat individuel
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui traite les offres: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de petites instrumentations scientifiques
Description: Lot 4 - Petites instrumentations scientifiques : o Les fournitures (liste non exhaustive) sont les suivantes : Instrumentation scientifique pour un prix unitaire maximum de 8 000€ - Agitateurs, bains, broyeurs, centrifugeuses, cryogénie, débitmètres, électrophorèses, étuves, évaporateurs, froid, homogénéiseurs, hottes, humidimètres, incubateurs, microscopes, pipeteurs, pompes, purificateurs, rangements, scellage spectrophotomètres, thermomètres, timers, etc. - Les balances de laboratoires et mobiliers de laboratoire (sorbonnes, paillasses, armoires de sécurité) ne sont pas incluses dans le périmètre de ce lot. Ce lot lot sera multi-attribué auprès de 4 attributaires maximum pour un montant plafond total de 9 000 000 € HT (NEUF MILLIONS D’EUROS HORS TAXE).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble des bénéficiaires du CEA. Pour plus de détail, veuillez consulter les documents de marché
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres: 
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: NA
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 21/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement d’entreprises, celui-ci devra prendre la forme d’un groupement solidaire ou d’un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que mandataire et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements ; - en tant que mandataire et en tant que candidat individuel
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Organisation qui traite les offres: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Numéro d’enregistrement: 775685019
Département: Essonne
Adresse postale: Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux Bât. 482 - PC no 70
Ville: Gif sur Yvette Cedex
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: antonin.karolak@cea.fr
Téléphone: +33 169084050
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 014459440
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 0be11599-5e7f-4286-a777-776601c7b19d  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 17:39:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 809525-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026