1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA-Centre de Paris Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ETUDE ET REALISATION D'UN FOUR DE TRAITEMENT THERMIQUE SUR LE SITE CEA DE SACLAY (91)
Description: L’étude de fabrication et la réalisation d’un four de traitement thermique étanche, sous atmosphère contrôlée et compatible avec un vide primaire sur le site CEA de Saclay (91)
Identifiant de la procédure: 8bc0aee8-b5e4-4b0e-965d-0352adabc746
Identifiant interne: B24-05211-LC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42942000 Fours et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA Paris Saclay site de Saclay . CEA/P-SAC/SMA - Bâtiment 530
Ville: GIF SUR YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique. Pour plus d'information, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques "Présentation des candidatures", "Examen des candidatures" et "Les exclusions de plein droit de la procédure prévues dans la réglementation de la commande publique tableau d'information" disponibles sur le site internet de la DA
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ETUDE ET REALISATION D’UN FOUR DE TRAITEMENT THERMIQUE SUR LE SITE CEA DE SACLAY (91)
Description: L’étude de fabrication et la réalisation d’un four de traitement thermique étanche, sous atmosphère contrôlée et compatible avec un vide primaire sur le site CEA de Saclay (91)
Identifiant interne: B24-05211-LC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42942000 Fours et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA Paris-Saclay , site de Saclay
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 31 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: prise en compte des aspects Qualité Sécurité Environnement ainsi que la pertinence et la maitrise des délais d'exécution 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CEA-Centre de Paris Saclay
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA-Centre de Paris Saclay
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00488
Ville: GIF SUR YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Laurene de LA ROULIERE
Téléphone: 0169083724
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 77800059 00012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 6b2d12d1-9fbb-4d8b-9569-565ba3ba6b7f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2025 17:33:23 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 181411-2025
Numéro de publication au JO S: 56/2025
Date de publication: 20/03/2025
