A proximité de Gentilly 94250 Val De Marne
Acheteur : Ville de GENTILLY
14 place Henri Barbusse
94257 Gentilly
Tel : +33 147405858
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 30/11/2026  
8 Lots
Lot 1
Lot 1: Fourniture de pièces détachées adaptables multimarques et consommables
Lot 2
LOT 2A : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur TOYOTA ou équivalent
Lot 3
LOT 2B : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur STELLANTIS ou équivalent
Lot 4
Lot 2C : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur RENAULT ou équivalent
Lot 5
Lot 2D : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur MAN ou équivalent
Lot 6
Lot : 3 Entretien et réparations de poids lourds et bus
Lot 7
Lot 4 : Entretien et réparations des machines de voirie
Lot 8
Lot 5: Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées des vélos et vélos à assistance électrique
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes.
Services de réparation de systèmes électriques.
Services de réparation et d'entretien de voitures.
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules.
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR L’ENSEMBLE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE GENTILLY

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/10/2026
JOUE - 748583-2026
748583-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes – MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR L’ENSEMBLE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE GENTILLY
OJ S 209/2026 28/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de GENTILLY
Adresse électronique: commande.publique@ville-gentilly.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR L’ENSEMBLE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE GENTILLY
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION POUR L’ENSEMBLE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE
Identifiant de la procédure: 472d95f0-981d-4be1-8f63-8b84189aa45b
Identifiant interne: 2600013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50116100 Services de réparation de systèmes électriques, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules, 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Fourniture de pièces détachées adaptables multimarques et consommables
Description: Fourniture de pièces détachées adaptables multimarques et consommables
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il doit en informer le titulaire au moins deux (2) mois avant la fin de la période concernée. La reconduction est considérée comme effective si aucune décision n’est prise à l’issue de ce délai.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2A : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur TOYOTA ou équivalent
Description: Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur TOYOTA ou équivalent
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 2B : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur STELLANTIS ou équivalent
Description: Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur STELLANTIS ou équivalent
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2C : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur RENAULT ou équivalent
Description: Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur RENAULT ou équivalent
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 2D : Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur MAN ou équivalent
Description: Prestations spécialisées constructeurs et réparations complexes du réseau constructeur MAN ou équivalent
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot : 3 Entretien et réparations de poids lourds et bus
Description: Entretien et réparations de poids lourds et bus
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 4 : Entretien et réparations des machines de voirie
Description: Entretien et réparations des machines de voirie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 5: Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées des vélos et vélos à assistance électrique
Description: Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées des vélos et vélos à assistance électrique
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50116100 Services de réparation de systèmes électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de GENTILLY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de GENTILLY
Organisation qui traite les offres: Ville de GENTILLY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de GENTILLY
Numéro d’enregistrement: 21940037100015
Adresse postale: 14 Place Henri Barbusse
Ville: 94250
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Seynabou OLIVIER DE SARDAN
Adresse électronique: commande.publique@ville-gentilly.fr
Téléphone: +33 147405858
Adresse internet: https://www.ville-gentilly.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Ville: GENTILLY
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 55ace0c6-9068-4840-a350-9b61c18b08a5  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/10/2026 17:14:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 748583-2026
Numéro de publication au JO S: 209/2026
Date de publication: 28/10/2026