Travaux de Point à Temps Automatique 2026 Groupement de commandes

Gennes-sur-Seiche
travaux de Point à Temps Automatique 2026 - Groupement de commandes
Procédure adaptée
7452668101 - SF
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : commune de Gennes-sur-Seiche.
Type de Numéro national d’identification : Siret.
Numéro national d’identification : 213 501 190 00101.
Ville : Gennes-sur-Seiche.
Code postal : 35370.
Groupement de commandes : oui.
Coordinateur du regroupement : Gennes-sur-Seiche.
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
Identifiant interne de la consultation : PATA2026GSS
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Alexia GOUDY.
Adresse mail : a.goudy@gennes-sur-seiche.fr
N° de téléphone : 02 30 05 03 88.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle - Conditions/moyens de preuve : Liste de références de moins de 3 ans dans le domaine - déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de concourir - DC1 et DC2.
Capacité économique et financière - Conditions/moyens de preuve : attestations d'assurance.
Capacités techniques et professionnelles - Conditions/moyens de preuve : mémoire technique (moyens humains et matériel) - déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.
Technique d’achat : accord cadre.
Date et heure limite de réception des plis : 8 mai 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électroniques : interdite.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d’attribution sans négociation (attribution sur la base de l’offre initiale) : oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes : non.
Identification des catégories d’acheteurs intervenants (si accord-cadre) : les 9 communes du groupement.
Critères d’attribution (obligatoire si SAD) :
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : travaux de Point à Temps Automatique 2026 - Groupement de commandes.
Type de marché : travaux.
Description succincte du marché :
Lieu principal d’exécution du marché : Territoire des communes membres du groupement - Ille-et-Vilaine (35).
Durée du marché (en mois) : 1 mois.
Valeur estimée du besoin (en euros) (si accord-cadre ou SAD, indiquer la valeur maximale) : 170 000 euros.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : non
Lieu d’exécution :
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.