1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Gémenos (13)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des Espaces Verts de la commune
Description: Entretien des Espaces Verts de la commune
Identifiant de la procédure: 9d348a3e-7021-4e36-a283-f6b2b75e693b
Identifiant interne: 2024/PF/06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Général de Gaulle
Ville: GEMENOS
Code postal: 13420
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien courant des espaces verts, tontes et travaux annexes
Description: Entretien courant des espaces verts tontes et travaux annexes
Identifiant interne: 2024/PF/06 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: 1 an renouvelable 3 fois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gémenos (13)
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien du domaine du Château de Saint Jean de Garguier, ainsi que des vignes de Saint Clair
Description: En vertu de l'article L 2113-12 du code de la commande publique, le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Identifiant interne: 2024/PF/06 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: 1 an renouvelable 3 fois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gémenos (13)
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des terrains de sport en pelouse synthétique
Description: Entretien des terrains de sport en pelouse synthétique
Identifiant interne: 2024/PF/06 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: 1 an renouvelable 3 fois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gémenos (13)
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Abattage et élagage d arbres en zone urbaine et périurbaine
Description: Abattage et élagage d’arbres en zone urbaine et périurbaine, ce lot démarrera à compter du 26 octobre 2024.
Identifiant interne: 2024/PF/06 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Le lot 4 démarrera le 26 octobre 2024 jusqu’à la date anniversaire de sa notification, puis renouvelable 3 fois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gémenos (13)
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Plantations de végétaux arbres et arbustes
Description: Plantations de végétaux, arbres et arbustes
Identifiant interne: 2024/PF/06 Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: 1 an renouvelable 3 fois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Gémenos (13)
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PERA PAYSAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: PERAS PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 84 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PF0601
Titre: Entretien courant des espaces verts :tontes et travaux annexes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/07/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESAT GRAND LINCHE
Offre:
Identifiant de l’offre: ESAT GRAND LINCHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 25 428,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PF0602
Titre: Entretien des espaces verts : Entretien du château de Saint jean de Garguier et des vignes saint clair
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/07/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPORT MED
Offre:
Identifiant de l’offre: SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 18 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PF0603
Titre: Entretien des terrains de sport en pelouse synthétique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/07/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARBORISTE DU SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: ARBORISTE DU SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 41 771,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PF0604
Titre: Abattage et élagage en zone urbaine et périurbaine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/07/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IPS
Offre:
Identifiant de l’offre: IPS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 75 663,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PF0605
Titre: Plantations de végétaux, arbres et arbustes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/07/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Gémenos (13)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Gémenos (13)
Numéro d’enregistrement: 21130042100016
Adresse postale: MAIRIE DE GEMENOS
Ville: Gémenos
Code postal: 13420
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442328900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PERA PAYSAGES
Numéro d’enregistrement: 48342595500014
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491051212
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESAT GRAND LINCHE
Numéro d’enregistrement: 33435347100686
Ville: AUBAGNE
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442823627
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SPORT MED
Numéro d’enregistrement: 53226426400013
Ville: OLLIOULES
Code postal: 83190
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 494638385
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ARBORISTE DU SUD
Numéro d’enregistrement: 50766367200032
Ville: Lançon de provence
Code postal: 13680
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442021417
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: IPS
Numéro d’enregistrement: 49878824900015
Ville: AUBAGNE
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442188888
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ade907f1-8307-42d9-bd5c-c6c8dd5ff72f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/09/2024 09:42:15 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 577650-2024
Numéro de publication au JO S: 187/2024
Date de publication: 25/09/2024
