A proximité de Gémenos Cedex 13788 Bouches Du Rhone
Acheteur : MAIRIE de GÉMENOS
Place du Général de Gaulle
13788 Gémenos Cedex
Tel : 0442328900
2 Lots
Lot 1
Prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de courtes et moyennes distances
Lot 2
Des prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de longues distances
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/01/2025
JOUE - 20661-2025
20661-2025 - Résultats
France – Services de transport routier – Prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s)
OJ S 8/2025 13/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE de GÉMENOS
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s)
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la réalisation de transports collectifs de personnes avec chauffeurs, de courtes, moyennes et longues distances, sur le territoire national ou international, vers les lieux d'activité sportives, culturelles ou de loisirs ou de séjour pour la Commune de Gémenos
Identifiant de la procédurec1f790f2-4128-4e48-a978-ab4dee4b3ff1
Identifiant interne2024/PF/16
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace du Général de Gaulle  
VilleGémenos Cedex
Code postal13788
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de courtes et moyennes distances
Description: Prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de courtes et moyennes distances
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Général de Gaulle  
Ville: Gémenos Cedex
Code postal: 13788
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: de la flotte
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Procédure en cas de panne
Pondération (points, valeur exacte): 7

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matières de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 3

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMAIRIE de GÉMENOS
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Des prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de longues distances
Description: Des prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de longues distances
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place du Général de Gaulle  
Ville: Gémenos Cedex
Code postal: 13788
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: de la flotte
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Procédure en cas de panne
Pondération (points, valeur exacte): 7

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matières de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 3

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMAIRIE de GÉMENOS
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis457 845,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Offre
Identifiant de l’offreSOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre411 515,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024pf1601
TitrePrestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de courtes et moyennes distances
Date de conclusion du marché20/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Offre
Identifiant de l’offreSOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre46 330,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024pf1602
TitreDes prestations de transport collectif de personnes avec chauffeur(s) pour des trajets de longues distances
Date de conclusion du marché20/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 19482C28-CAA7-B946-4D18B841747BCA18
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE de GÉMENOS
Numéro d’enregistrement: 82626
Adresse postale: Place du Général de Gaulle Cs 
Ville: Gémenos Cedex
Code postal: 13788
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0442328900
Adresse internet: http://www.marche-publics.info
Profil de l’acheteur: http://www.mairie-gemenos.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAIRIE de GÉMENOS
Numéro d’enregistrement: 1869928
Adresse postale: Place du Général de Gaulle  
Ville: Gémenos Cedex
Code postal: 13788
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: marchespubics@mairie-gemenos.fr
Téléphone: 0442328900
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 19482C5E-A6A8-A755-D4C0F9BEE6EAE769
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil  
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1541516-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 113  
Ville: Rognac
Code postal: 13340
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: dfinance.suma@gmail.com
Téléphone: 0442870584
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1541516-1-2-1
Adresse postale: Rte Departementale 113  
Ville: Rognac
Code postal: 13340
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: dfinance.suma@gmail.com
Téléphone: 0442870584
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 846c6821-6047-44d1-ac40-6275f1266887 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 10/01/2025 09:28:13 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 20661-2025
Numéro de publication au JO S: 8/2025
Date de publication: 13/01/2025