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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réseau Canopé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de formations professionnelles (conception et animation en synchrone) adaptées, cohérentes et de qualité pour les agents de Réseau Canopé
Description: Confier au candidat, organisme ou prestataire reconnu dans le domaine de la formation professionnelle continue et disposant d’une expertise avérée dans son champ de compétences, la conception et l’animation de prestations de formation synchrones, adaptées, cohérentes et de qualité pour les agents de Réseau Canopé.
Identifiant de la procédure: 57b1e927-eec5-439f-a4c9-bbf1ec365e3c
Identifiant interne: 26-004
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: MAPA passé selon les dispositions de l’article R.2123-1 3° du code de la commande publique en raison de son objet
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Se référer aux documents de la consultation
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Préparation concours et examens professionnels
Description: Préparation concours et examens professionnels. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer au documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Affaires financières
Description: Affaires financières. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 332,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Affaires administratives et juridiques
Description: Affaires administratives et juridiques. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 AV DU FUTUROSCOPE
Ville: FUTUROSCOPE
Code postal: 86961
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Commercial et marketing
Description: Commercial et marketing.Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Communication institutionnelle et digitale
Description: Communication institutionnelle et digitale. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Développement des compétences transversales
Description: Développement des compétences transversales. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93 332,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Management transversal et gestion de projet
Description: Management transversal et gestion de projet. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Management hiérarchique et stratégique
Description: Management hiérarchique et stratégique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Culture et patrimoine.
Description: Culture et patrimoine. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 332,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pédagogie et formation
Description: Pédagogie et formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 166 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Création de contenus digitaux de formation
Description: Création de contenus digitaux de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Production audiovisuelle et visuelle
Description: Production audiovisuelle et visuelle. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Culture produit
Description: Culture produit. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Transition énergétique et écologique, développement durable et RSE
Description: Transition énergétique et écologique, développement durable et RSE. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 332,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement: 18004301001485
Adresse postale: 1, av du Futuroscope, Teleport 1 bat@4
Ville: FUTRUROSCOPE
Code postal: 86961
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats et marchés - DSFJS
Téléphone: +33549497878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 45a9cf32-a889-4cd2-b09e-cc3bfd7280eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2026 10:23:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 333658-2026
Numéro de publication au JO S: 93/2026
Date de publication: 15/05/2026
