1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d’agence de voyage pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé
Description: Prestations d’agence de voyage pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé
Identifiant de la procédure: 8ca69996-ee2b-4130-b630-ae5c9cd82b34
Identifiant interne: 26-005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63516000 Services de gestion de voyages
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Voir documents de la consultation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Se référer au RC pour la liste complète
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d’agence de voyage pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé
Description: Prestations d’agence de voyage pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé
Identifiant interne: 26-005
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63516000 Services de gestion de voyages
Options:
Description des options: Sans objet
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 583 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono attributaire et non alloti. L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification pour 12 mois. L'accord-cadre ne prévoit pas de période de reconduction. Pour le complément d'informations, se référer aux documents de la consultation.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Voir Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement: 18004301001485
Ville: Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86961
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Téléphone: +33549497878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 05 49 60 79 19
Télécopieur: 05 49 60 68 09
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 958cfbfe-ed18-4c9e-ac42-eba172670d50 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 14:44:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 149131-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
