1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Description: Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Identifiant de la procédure: c3e0f19a-ecc4-478b-b31a-ec6ce8aa2025
Identifiant interne: 2026DG06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d’offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu principal de livraison
Ville: Chasseneuil du Poitou - Site du Futuroscope
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu occasionnel de livraison
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu occasionnel de livraison
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre conclu pour une durée de deux ans reconductible deux fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes. La durée totale de l’accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de matériels audio et vidéo de tournage
Description: Acquisition de matériels audio et vidéo de tournage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Options:
Description des options: Reconduction tacite d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu principal de livraison
Ville: Chasseneuil du Poitou - Site du Futuroscope
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu occasionnel de livraison
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu occasionnel de livraison
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d’un an : 60 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 25 000 euros HT – sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 25 000 euros HT – soit sur sa durée totale de 4 ans : 110 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 120 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 70 000 euros HT – sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 70 000 euros HT – soit sur sa durée totale de 4 ans : 260 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (montant TTC) 50% Valeur technique de l’offre 20% Qualité de service 20% Démarche environnementale 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Dans le cas où le candidat propose une variante, celle-ci ne peut porter que sur des caractéristiques techniques et doit obligatoirement respecter les exigences définies dans le CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de matériels et logiciels de post-production audio et vidéo
Description: Acquisition de matériels et logiciels de post-production audio et vidéo
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Options:
Description des options: Reconduction tacite d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu principal de livraison
Ville: Chasseneuil du Poitou - Site du Futuroscope
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu occasionnel de livraison
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu occasionnel de livraison
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d’un an : 60 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 40 000 euros HT – sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 60 000 euros HT – soit sur sa durée totale de 4 ans : 160 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 150 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT – sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT – soit sur sa durée totale de 4 ans : 330 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (montant TTC) 50% Valeur technique de l’offre 20% Qualité de service 20% Démarche environnementale 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Dans le cas où le candidat propose une variante, celle-ci ne peut porter que sur des caractéristiques techniques et doit obligatoirement respecter les exigences définies dans le CCTP
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement: 19752905000183
Adresse postale: Téléport 2 – Site du Futuroscope 2, boulevard Nicéphore Niepce CS 80300
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86963
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Direction achats et marchés publics
Téléphone: +33 (0)549493632
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 29674528-f07f-488b-a334-4565bdaafebb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 16:10:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 856097-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
