A proximité de Freney 73500 Savoie
Acheteur : MAIRIE DE MODANE
place de l'hôtel de Ville
73500 Modane
Tel : 0479051172
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 12/03/2026  
Secteurs d'activité
Services de conseil en génie civil.
Services de conseil en matière d'infrastructure.
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère.

Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/02/2026
JOUE - 83722-2026
83722-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en génie civil – Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
OJ S 25/2026 05/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Adresse électroniquest@modane.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
DescriptionVoir DCE
Identifiant de la procédure7949ecc4-633d-4c18-8e85-bfda1ef43fd8
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
DescriptionVoir DCE
Identifiant interneS-PF-74711
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/03/2026
Durée36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6BECD558-E9C3-C71E-1B7D722C00AFF4BF
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Numéro d’enregistrement2883
Adresse postalePlace de l'Hôtel de Ville
VilleModane
Code postal73500
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactRAFFIN Jean-Claude
Adresse électroniquest@modane.fr
Téléphone0479051172
Télécopieur0479053429
Adresse internethttp://www.modane.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6BECD576-A040-90E1-5187AFA96724762A
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6BECD584-D1BC-6FCA-0BD2275C36A2656F
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6e47baff-0baf-4379-b52b-c6c9a0a246b5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/02/2026 17:44:51 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis83722-2026
Numéro de publication au JO S25/2026
Date de publication05/02/2026