1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Fort-de-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE VEHICULES THERMIQUES EN 10 LOTS
Description: Acquisition de véhicules thermiques en 10 lots LOT 1 : CAMIONNETTE BACHEE PICK UP 2 PORTES LOT 2 : CAMIONNETTE BACHEE PICK UP 4 PORTES LOT 3 : CAMIONNETTE A BENNE 3,5T LOT 4 : FOURGON TOLE SIMPLE CABINE LOT 5 : FOURGON TOLE DOUBLE CABINE LOT 6 : FOURGONNETTE 5 PLACES LOT 7 : PETITE BERLINE ESSENCE LOT 8 : BERLINE ESSENCE LOT 9 : BERLINE HYBRIDE LOT 10 : VEHICULE TOUT TERRAIN 4X4 SUV
Identifiant de la procédure: a1acc1de-7a21-401f-8751-44570d576cf2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Fort-de-France Centre technique de la Trompeuse
Ville: Le lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CAMIONNETTE BACHEE
Description: CAMIONNETTE BACHEE "Pick-up" 2 portes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
Quantité: 10 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CAMIONNETTE BACHEE
Description: CAMIONNETTE BACHEE "Pick-up" 4 portes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34131000 Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
Quantité: 10 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CAMIONNETTE A BENNE
Description: CAMIONNETTE A BENNE 3.5T
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
Quantité: 6 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURGON TOLE SIMPLE CABINE
Description: FOURGON TOLE SIMPLE CABINE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136200 Fourgons tôlés
Quantité: 5 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la Trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURGON TOLE DOUBLE CABINE
Description: FOURGON TOLE DOUBLE CABINE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136200 Fourgons tôlés
Quantité: 5 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la Trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURGONNETTE 5 PLACES
Description: FOURGONNETTE 5 PLACES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes
Quantité: 10 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PETITE BERLINE 5 PORTES ESSENCE
Description: PETITE BERLINE 5 PORTES ESSENCE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
Quantité: 7 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: BERLINE 5 PORTES ESSENCE
Description: BERLINE 5 PORTES ESSENCE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
Quantité: 7 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: BERLINE 5 PORTES HYBRIDE
Description: BERLINE 5 PORTES HYBRIDE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
Quantité: 5 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: VEHICULE TOUT TERRAIN "4x4 SUV"
Description: VEHICULE TOUT TERRAIN "4x4 SUV"
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113200 Véhicules tout terrain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique de la Trompeuse
Ville: Le Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Fort-de-de-France
Organisation qui traite les offres: Ville de Fort-de-de-France
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Fort-de-de-France
Numéro d’enregistrement: 21972209700017
Adresse postale: Bld du Général de Gaulle
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: +33 0596596000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Martinique
Numéro d’enregistrement: 17972000800020
Ville: Schoelcher
Code postal: 97233
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e530c31c-3234-47cb-ae32-6c990ee5a294 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2025 17:27:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 345329-2025
Numéro de publication au JO S: 102/2025
Date de publication: 28/05/2025
